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Archive for the ‘réforme collectivités’ Category

« On ne change pas une politique engagée depuis trois ans »

JDD – 27/03/2010

Pour apaiser la droite, François Fillon brandit la rigueur et affiche sa cohérence. La lutte contre les déficits sera au cœur de l’action gouvernementale, dit-il au JDD, selon la ligne qu’il a toujours défendue.

François Fillon

François Fillon veut continuer la politique engagée depuis 2007. (Reuters)

Combien de temps est-ce tenable pour vous d’être beaucoup plus populaire que le président de la République?
Les sondages, ça monte et ça descend. Ils ne sont un problème que s’ils sont utilisés à des fins personnelles. Ma conception est claire: le Premier ministre met en œuvre la politique du président de la République, légitimée par son élection. Ce qui compte, c’est le résultat des élections et le président de la République, c’est Nicolas Sarkozy.

Mais vous ne pouvez rien contre le désir de la droite profonde et de ces parlementaires qui vous applaudissent, et fulminent contre le Président…
Les popularités ou les humeurs, c’est quelque chose de changeant. Ce qui comptera, ce sont nos résultats. Nous sommes arrivés aux responsabilités sur un programme ambitieux, que la crise est venue percuter. Notre sujet, c’est de renforcer les mesures contre le chômage, de reprendre la lutte contre les déficits, de recentrer et d’amplifier notre action. C’est la leçon que je retiens des régionales. Rien n’existe que cela. Il ne peut pas y avoir de rivalité entre le Président et son Premier ministre parce qu’il en va de la cohérence du gouvernement de la France et donc de l’intérêt national. Je vais être très clair: Nicolas Sarkozy est le candidat naturel de la majorité en 2012.

Et si vous n’êtes plus Premier ministre dans six mois? Lire la suite…

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Réforme des collectivités – L’Institut de la décentralisation appelle à la constitution de régions plus fortes

Localtis – 24/03/2010

L’abstention record enregistrée lors des élections régionales des 14 et 21 mars ne signifie pas que les Français se désintéressent des régions, ont observé ce 24 mars, au cours d’une conférence de presse, les deux présidents de l’Institut de la décentralisation, les députés Jean-Pierre Balligand (PS) et Michel Piron (UMP). Pour eux, elle traduit en réalité « une appétence non satisfaite » par un débat politique dont les enjeux ont été – à tort – nationalisés. « Il y a une vraie victoire des présidents de région sortants », notent par ailleurs les deux élus, pour qui le bilan des régions a été jugé positif par une large partie de l’électorat.
Ce contexte n’a rien changé au projet de loi de réforme des collectivités territoriales, ont-ils encore souligné, déplorant ensemble que le texte demeure « très pauvre » concernant, d’une part, la relation entre le département et la région, d’autre part, l’idée d’un pouvoir régional fort. Sur ce point, il faut préciser que l’Institut de la décentralisation milite pour l’attribution aux régions d’un pouvoir normatif leur permettant d’adapter les règles nationales aux spécificités de leurs territoires. De plus, ses dirigeants verraient d’un assez bon œil le rapprochement de plusieurs régions entre elles, afin que les périmètres régionaux deviennent plus vastes. Sur le terrain, l’idée ne soulève pas de réticences fortes, a constaté Michel Piron à la suite d’une longue série de déplacements en province.

Le futur conseiller territorial en question

Lorsqu’il s’agit d’aborder la création du conseiller territorial voulue par le gouvernement, chacun des deux présidents prend sa casquette politique, sans toutefois se démarquer trop de l’autre. Principale crainte émise par Jean-Pierre Balligand à l’égard du nouvel élu appelé à siéger en 2014 au conseil général et au conseil régional : qu’il soit en permanence « en session de rattrapage ». « Ne parvenant pas à faire aboutir, le lundi, son projet au conseil général, il le soumettra, le vendredi, au conseil régional », explique-t-il. « Il ne faut pas arriver à ça », concède Michel Piron, qui veut faire le pari de la « vertu » des élus.
Le nouveau tandem dirigeant de l’Institut de la décentralisation s’avance à quelques pronostics sur l’avenir de la réforme des collectivités territoriales, qui doit être discutée au cours de ce printemps à l’Assemblée nationale : le principe de la suppression de la clause générale de compétence « va tomber à l’eau » et les dispositions sur les métropoles vont connaître de « grands changements » sous l’impulsion du rapporteur, l’UMP Dominique Perben. Si cela se réalisait, cela ne gênerait pas les deux élus. Michel Piron, en particulier, serait favorable à la création de villes-départements là où les agglomérations représentent la majorité de la population du département, comme c’est le cas à Lyon.

Thomas Beurey / Projets publics

La réforme des collectivités après les régionales : on en parle…

Alain Marleix, secrétaire d’Etat en charge des collectivités territoriales, a assuré mardi 23 mars lors de la séance des questions à l’Assemblée que le gouvernement serait « ouvert à toute amélioration » sur le mode de scrutin pour l’élection du futur conseiller territorial. « C’est d’ailleurs tout le sens de la mise en place des différents groupes de travail qui aujourd’hui y réfléchissent », a-t-il ajouté en réponse à Bruno Leroux. Répondant cette fois à Alain Rousset, il a également souligné que le « cinquième texte [qui] visera à clarifier le partage des compétences entre régions et départements » permettra à ces collectivités d' »exercer non seulement des compétences d’attribution, mais aussi un pouvoir d’initiative et des compétences partagées dans des domaines comme la culture et le sport ». Tandis que le président sortant de l’Association des régions de France (ARF) lui demandait de « retirer un texte qui fait l’unanimité contre lui », Alain Marleix a en revanche réaffirmé la volonté du gouvernement de mener cette réforme à son terme.

François Fillon, lors de cette même séance à l’Assemblée : « Votre parti présidera vingt-deux ou vingt-trois régions sur vingt-six. C’est une responsabilité considérable et je veux, dans un esprit républicain, saluer ceux et celles qui, demain, vont diriger les régions françaises. Ils vont le faire dans un contexte de crise économique et sociale qui rend cette responsabilité d’autant plus importante. Il est essentiel, dans ce contexte, que nous coordonnions le mieux possible les politiques économiques locales et les politiques économiques nationales. […] Les régions ne sont pas des contre-pouvoirs. Ce sont des éléments constitutifs de la nation et de l’Etat. Je prendrai dans les prochaines semaines des initiatives pour voir, avec les présidents de région, comment nous pourrions mieux coordonner nos efforts face à la crise économique et sociale. »

Alain Rousset a estimé mardi que « le fait régional sort renforcé » des dernières élections et qu' »il faut aller maintenant plus loin » dans la décentralisation. « Les deux grands axes d’activité sur lesquels les régions devaient maintenant développer leurs efforts sont les jeunes, avec leurs problèmes de formation, d’emploi, de logement, et l’innovation. » Il a aussi estimé que l’ARF devait « élever le ton face à la réforme territoriale prévue par le gouvernement » et mettre « en avant de nouveaux arguments ». « J’ai beaucoup fait pour qu’elle fonctionne de manière collégiale et si mes collègues estiment que je suis l’homme de la situation, je serai prêt », a-t-il poursuivi en évoquant la possibilité d’un nouveau mandat à la tête de l’association.

Michel Vauzelle, dont la liste a remporté les élections régionales en Provence-Alpes-Côte d’Azur, a annoncé son intention de briguer la présidence de l’ARF. « Le président de l’ARF doit être quelqu’un qui désire combattre contre Sarkozy et essayer de le faire reculer sur cette réforme des collectivités. Je m’en sens la force, le courage et les arguments », a-t-il déclaré le 22 mars à sa permanence marseillaise. « On détruit la région au profit des conseillers cantonaux qui s’occuperont de leur canton ou de conseillers de métropole qui évidemment auront la tentation de tirer toute la richesse régionale vers Marseille d’un côté et Nice de l’autre. »

Bertrand Delanoë, maire de Paris, demande le retrait du projet de loi du Grand Paris qui revient au Sénat le 6 avril, jugeant qu’aux régionales, les Franciliens « ont sanctionné la démarche de l’Etat, technocratique, hyper centralisée, peu respectueuse de la légitimité des élus locaux ». Ses préconisations ? « Nous proposons une démarche constructive, consistant à réconcilier les territoires, agréger leurs atouts. Paris Métropole doit être le lieu démocratique de débat et d’élaboration de cette ambition. Il faut donc faire grandir cette instance en accueillant de nouveaux partenaires de toute sensibilité et faire évoluer le statut de ce syndicat, avec des modes de coopération souples. »

Michèle André, présidente de la délégation du Sénat aux droits des femmes, a indiqué qu’à l’issue des élections régionales, les conseils régionaux seront constitués de 47,98% de femmes, soit une « légère progression » par rapport aux 47,6% de femmes au scrutin de 2004. « La parité est maintenant bien ancrée dans les conseils régionaux grâce au mode de scrutin institué par la loi du 11 avril 2003, un scrutin de liste à deux tours assorti de l’obligation, pour chaque liste, d’être constituée alternativement d’un candidat de chaque sexe », souligne la sénatrice. Celle-ci continue en revanche de s’inquiéter des conséquences du mode de scrutin prévu pour l’élection des futurs conseillers territoriaux, lequel « ferait tomber la proportion des femmes en dessous des 20% ».

Martin Malvy, qui sera logiquement reconduit vendredi à la présidence de la région Midi-Pyrénées : « Souhaitons que la réforme territoriale connaisse le même sort que la taxe carbone. »

Nicolas Sarkozy… n’a en revanche pas mentionné la réforme des collectivités, ce 24 mars, dans son allocution prononcée devant la presse à l’issue du Conseil des ministres passant en revue les réformes qu’il compte amplifier ou poursuivre en priorité.

C.M.

Michel Vauzelle se déclare candidat à la présidence de l’ARF (Association des Régions de France) et souhaite s’impliquer au sein de la fédération PS des Bouches-du-Rhône

Régions/ARF: Vauzelle veut présider

Le Figaro/AFP – 22/03/2010
Le socialiste Michel Vauzelle, dont la liste de rassemblement a remporté les élections régionales en Provence-Alpes-Côte d’Azur, a annoncé aujourd’hui son intention de briguer la présidence de l’Association des régions de France (ARF) pour se battre contre leur suppression.

« Le président de l’ARF doit être quelqu’un qui désire combattre contre Sarkozy et essayer de le faire reculer sur cette réforme des collectivités. Je m’en sens la force, le courage et les arguments », a déclaré Michel Vauzelle lors d’une conférence de presse organisée dans sa permanence marseillaise.

Selon Michel Vauzelle, qui doit être élu vendredi président du conseil régional de Paca pour la troisième fois consécutive, aucun candidat au poste de président de l’ARF ne s’est encore manifesté. « Pendant 12 ans, on a eu un très bon président (Alain Rousset, NDLR) mais je pense qu’il faut qu’on se fasse entendre davantage si on veut essayer de faire entendre raison au président de la République », a-t-il ajouté.

Vauzelle sur tous les fronts

Métro – 22/03/2010

Michel Vauzelle

Photo : AFP

Michel Vauzelle veut briguer la présidence de l’Association des Régions de Fran­ce. Il souhaite aussi créer une charte des services publics.

Au lendemain de sa victoire au deuxième tour des élections régionales en Paca avec 44,11 % des voix (contre 33,02 % et 22,87 % pour ses adversaires de l’UMP et du FN), Michel Vauzelle se projette déjà dans l’avenir. Et celui-ci pourrait être le théâtre d’une lutte à plus grande échelle que celle menée jusqu’à présent contre la réforme des collectivités territoriales voulue par le président de la République.

Le président sortant de Paca, qui devrait, selon toute logique, être réélu vendredi lors de l’assemblée plénière du conseil régional, a annoncé lundi qu’il briguerait la présidence de l’Association des Régions de France (ARF). Michel Vauzelle, qui souhaite capitaliser sur le succès obtenu par la gauche dimanche avec vingt et une Régions roses sur vingt-deux, se verrait bien succéder à Alain Rousset, actuel président de l’ARF.

Ce dernier, président socialiste de la Région Aquitaine, a été confortablement réélu pour la troisième fois dans une triangulaire qui l’opposait notamment au ministre UMP du Travail, Xavier Darcos. “Je pense qu’il faut être très punchy dans cette période. C’est pour cela que je me présente à la présidence de l’ARF”, expliquait Michel Vauzelle. Une manière de tacler un adversaire potentiel auquel il reproche son manque d’offensive sur la réforme territoriale.

Gonflé à bloc après son succès électoral de dimanche (même s’il est un des rares présidents PS de Région à ne pas avoir progressé, comme le faisait remarquer son adversaire UMP dimanche soir), il a également annoncé qu’il allait reprendre en main son bâton de pélerin pour faire inscrire dans la Constitution française la charte des services publics.

Il voit dans son initiative un moyen d’empêcher les “gouvernements futurs de casser les services publics, sous réserve qu’il en reste quelque chose”, ironisait-il hier. Pour l’heure, les priorités du président sortant de Paca sont l’emploi et les transports.

Tout au long de la campagne, le candidat Vauzelle avait en effet annoncé qu’il “créerait cha­que année 10 000 emplois”, notamment dans le secteur de l’économie sociale et solidaire. Autre priorité : les TER, qui ont été également un des enjeux de la campagne.

“Je vais rencontrer Guillaume Pepy (le patron de la SNCF)”, a indiqué lundi Michel Vauzelle, qui compte lui demander plus de moyens humains pour les TER. “Les TER ne sont pas un échec mais la plus grande réussite de notre Région”, a-t-il expliqué.

Julien Dukmedjian

Vauzelle va briguer la présidence de l’Association des régions de France

Afp/Le Point – 22/03/2010

Le socialiste Michel Vauzelle, dont la liste de rassemblement a remporté les élections régionales en Provence-Alpes-Côte d’Azur, a annoncé lundi son intention de briguer la présidence de l’Association des régions de France (ARF) pour se battre contre leur suppression. « Le président de l’ARF doit être quelqu’un qui désire combattre contre Sarkozy et essayer de le faire reculer sur cette réforme des collectivités. Je m’en sens la force, le courage et les arguments », a déclaré Vauzelle lors d’une conférence de presse organisée dans sa permanence marseillaise.

« Il y a vraiment un recul par rapport à Raffarin, par rapport à Mitterrand, par rapport à de Gaulle, par rapport à tout de ce qui se fait dans les pays alentour et dans le monde, a-t-il argumenté. Partout, on joue la carte régionale et ici on détruit la région au profit des conseillers cantonaux qui s’occuperont de leur canton ou de conseillers de métropole qui évidemment auront la tentation de tirer toute la richesse régionale vers Marseille d’un côté et Nice de l’autre ».

Selon Vauzelle, qui doit être élu vendredi président du conseil régional de Paca pour la troisième fois consécutive, aucun candidat au poste de président de l’ARF ne s’est encore manifesté. « Pendant 12 ans, on a eu un très bon président (Alain Rousset, NDLR) mais je pense qu’il faut qu’on se fasse entendre davantage si on veut essayer de faire entendre raison au président de la République », a-t-il ajouté.

Il a par ailleurs commenté ses scores de dimanche soir, qu’il a jugés « excellents », en particulier dans le Var et les Alpes-Maritimes, fiefs traditionnels de la droite. Il s’est aussi réjoui du résultat recueilli à Marseille où il frôle les 50 %. « Le score fait sur Marseille est tout à fait remarquable. Cela impose à un responsable politique de réfléchir à l’avenir politique de cette ville avec tous ceux qui en sont responsables : il y en a un à côté de moi (son directeur de campagne Patrick Mennucci, NDLR), il y a Jean-Noël Guérini (président du conseil général des Bouches-du-Rhône). C’est le moment de se demander comment on va s’organiser pour reprendre cette ville », a-t-il souligné.

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Régionales : Michel Vauzelle vise la présidence de l’ARF

La Provence – 22/03/2010

Fort de sa troisième élection comme président de Provence-Alpes-Côte d’Azur, Michel Vauzelle s’intéresse de très près à l’Association des régions de France (ARF). « Je vais en briguer la présidence, a-t-il indiqué ce matin, lors d’une conférence de presse. Je me sens la force, le courage et les arguments, en plus de mon expérience, pour lutter contre les projets de réforme de Nicolas Sarkozy. »

S’il ne connait pas d’autres candidats à ce poste, Michel Vauzelle devra toutefois en déloger Alain Rousset qui l’occupe depuis douze ans. « Il faut nous faire entendre d’avantage alors qu’on détruit les régions. » Son travail de lobbying commencera aujourd’hui à l’Assemblée nationale.

L’ancien garde des Sceaux compte également « s’impliquer au sein de la fédération PS des Bouches-du-Rhône » et tient à « réfléchir à l’avenir politique de Marseille. Il faut se demander comment on va reprendre cette ville. »

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Rousset veut diriger les Régions

SudOuest – 23/03/2010

Alain Rousset veut le retrait de la réforme des collectivités territoriales. (photo jEAN-dANIEL cHOPIN)

Alain Rousset veut le retrait de la réforme des collectivités territoriales. (photo jEAN-dANIEL cHOPIN)

Alain Rousset. Il n’y a pas de partage des postes. L’heure est surtout à se mettre au travail, à un moment important dans une période de crise, de difficultés économiques. Les Régions auront un rôle à jouer. Pour le reste, ce ne sont pas des négociations. Il m’appartient de mettre en place une équipe pour travailler, après en avoir discuté avec les têtes de liste et les responsables des différentes formations politiques.

Vous avez quand même une difficulté à résoudre.

Comment intégrer les écologistes dans un exécutif alors que vous n’êtes pas d’accord sur un dossier essentiel, celui de la future ligne à grande vitesse (LGV) ?

Non, ce n’est plus un problème. Les électeurs ont tranché. C’est le groupe majoritaire qui a porté ce dossier LGV. Il y a aujourd’hui 2,5 % de marchandises qui passent sur le fer en Aquitaine, sur la liaison France-Espagne. On a donc une grande marge et la LGV doit nous aider à capter le trafic vers le ferroviaire. Mes collègues écologistes doivent le comprendre et toutes les pièces leur seront communiquées dans la plus grande transparence.

Vous pouvez donc assurer aujourd’hui aux Aquitains favorables à la LGV que l’alliance avec les Verts ne va pas retarder son arrivée.

Notamment si vous demandez de nouvelles études ?

La maîtrise du calendrier appartient à l’État, et c’est aussi l’État qui est à l’origine du retard pris dans ce dossier. Les études en question ne concernent pas la LGV elle-même, mais l’intégration dans le réseau ou le report modal par exemple.

Avec la réforme des collectivités territoriales, qui devrait limiter votre mandat à quatre ans, celui-ci sera particulier.

Si le gouvernement ne tient pas compte du vote des Français, il est probable qu’il y aura des répliques. Le message adressé au gouvernement est clair. Nous allons nous rassembler pour lui demander de retirer cette réforme des collectivités territoriales. Qu’une réforme existe, c’est certainement indispensable. Mais supprimer les Régions et recentraliser les décisions, ce n’est pas acceptable.

Serez-vous candidat à nouveau à la présidence de l’ARF (Association des Régions de France), que vous avez présidée six ans ? Vous avez déjà un concurrent, Michel Vauzelle, qui estime qu’il faut se faire entendre davantage.

Il a raison. Je suis effectivement candidat à la présidence de l’ARF. Ce sera aux présidents de Région de choisir. Mais je crois que l’on a été assez combatif contre le gouvernement. J’ajoute que la pratique de ma présidence est collégiale. Je n’ai pas personnalisé ce combat.

Justement, Michel Vauzelle semble vous reprocher de ne pas peser assez dans ce combat.

L’action des Régions doit être collective. Chaque président doit s’impliquer. Encore une fois, je ne veux pas personnaliser. Les Régions sortent renforcées de ce scrutin et nous aurons certainement à mener un combat plus dur contre le gouvernement.

Un mot sur l’éviction de Xavier Darcos du gouvernement ?

Le combat politique est souvent impitoyable. J’ai apprécié que Xavier Darcos ne se serve pas du thème de la sécurité durant sa campagne.

Bruno Béziat


Fillon anticipe la réforme des collectivités territoriales et son nouveau mode de scrutin

François Fillon: « Si l’élection était à un tour, Thierry Mariani serait président de la Région! »

fini-parti – 18/03/2010

Brève. Lue sur Libémarseille cette phrase remarquable du premier ministre en visite à Marseille jeudi 18 mars pour soutenir le candidat de l’UMP, Thierry Mariani, avant le second tour des élections régionales. Il fallait oser !

Après le déplacement surréaliste de Jean-Louis Borloo hier (voir la vidéo ci-contre), ça commence à faire beaucoup! Thierry Mariani serait peut-être bien inspiré de passer un petit coup de fil au président pour réclamer l’arrêt immédiat de l’envoi de ministres en Paca. Question de crédibilité….

 

Coup de pouce ou coup de grâce ?

La Marseillaise – 19/03/2010

UMP. F. Fillon entre dans la bataille des régionales en Paca.

Fillon avec un maillot de l’OM. Les Marseillais n’en seront pas forcément fiers…PHOTO ML THOMAS

Le Premier ministre, s’est déplacé en personne hier à Marseille pour soutenir le candidat de la majorité présidentielle Thierry Mariani.
Sur la place Charles de Gaulle entre le Palais de la Bourse et l’Union Patronale, François Fillon s’est exprimé en fin de matinée, entouré des figures de la droite régionale. Thierry Mariani et Jean-Claude Gaudin, maire de Marseille, l’ont remercié chaleureusement de sa visite avant de lui confier la parole.
« Je suis venu défendre mes convictions, les valeurs de ma famille politique » a-t-il indiqué d’emblée avant de s’en prendre violemment à la gauche, accusée de vouloir « opposer un contre-pouvoir à la politique du gouvernement et empêcher la modernisation de notre pays ».
Très virulent contre les écologistes, le chef du gouvernement a déclaré : « si en lieu et place de Charles de Gaulle ou Georges Pompidou il y avait eu une alliance électorale entre socialistes et Verts, il n’y aurait pas aujourd’hui en France de TGV, d’indépendance énergétique grâce l’électronucléaire ou de projet Airbus. L’accord électoral PS-Verts c’est l’assurance de l’immobilisme ». Avant d’appeler « chacun à se mobiliser dimanche, car dans cette région, le changement c’est Thierry Mariani » il a fait valoir les « 35 milliards d’euros d’investissements d’avenir » décidés au niveau national.
Refus de voir dans les résultats un vote sanction
Sans ciller, le Premier ministre a refusé de lier le mauvais score de la droite et le niveau de l’abstention à la politique du gouvernement. Pour lui, « la crise a rendu de nombreux français mécontents et inquiets et ils se sont détournés des urnes. L’abstention confirme aussi que nos concitoyens ne comprennent rien à la complexité de nos institutions ».
En avant-goût de sa réforme territoriale, François Fillon a lancé : « Thierry Mariani est arrivé en tête du 1er tour des élections régionales, si le scrutin n’était qu’à un tour il serait aujourd’hui Président de région ».
Élément de poids pour mobiliser l’électorat de droite ou handicap définitivement disqualifiant, la visite de soutien de François Fillon à Thierry Mariani ne manquera pas d’être jugée à l’aune des résultats de dimanche.

LÉo purguette

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Mars 2014 : miracle à l’UMP

Le Monde – 15/03/2010

C’est un succès inespéré que vient de remporter l’UMP aux élections régionales. En dépit de la crise qui ferme les usines et gonfle le chômage, en dépit des réformes qui tardent ou qui patinent, en dépit du solide discrédit dont pâtit Nicolas Sarkozy dans l’opinion, en dépit d’un score national calamiteux, en dépit de tous ces vents mauvais, le parti du président a remporté… les vingt-deux régions métropolitaines.

On lui prédisait une déroute. Il vient non seulement de sauver l’Alsace et la Corse, mais de reconquérir plusieurs régions, et non des moindres : Ile-de-France, Rhône-Alpes, Provence-Alpes-Côte d’Azur, Auvergne, Franche-Comté, Champagne-Ardenne, Centre. Grands et petits chefs de la droite jubilent de ce miracle soigneusement préparé depuis quatre ans.

Arrêtons là la plaisanterie, puisque ce n’en est pas vraiment une. Mais simplement l’application aux résultats du 14 mars 2010 du nouveau mode de scrutin régional qui – si la réforme envisagée va à son terme – sera inauguré en 2014.

Comparaison n’est pas raison, objecteront immédiatement les esprits rigoureux. A juste titre. Si elle fait l’objet d’un projet de loi approuvé par le conseil des ministres du 21 octobre 2009, cette réforme électorale n’a même pas encore été discutée par le Parlement et encore moins examinée par le Conseil constitutionnel, qui pourrait y trouver de sérieux motifs de censure.

En outre, elle chamboule complètement le paysage régional et départemental et invente le « conseiller territorial », élu commun à ces deux collectivités locales. Enfin, elle instaure un mode de scrutin totalement baroque, à un seul tour, au terme duquel 80 % desdits conseillers territoriaux seront élus au scrutin uninominal dans le cadre des cantons, tandis que les 20 % de sièges restants seront attribués à la proportionnelle en fonction des suffrages obtenus par les candidats affiliés à des listes départementales. Un véritable « scrutin Shadok », conforme à la devise « Pourquoi faire simple quand on peut faire compliqué ? », selon la formule de Laurent Fabius.

Ces objections sont évidemment fondées. Il n’empêche : l’objectif affiché de cette réforme est de permettre aux candidats arrivés en tête au premier et unique tour de scrutin de remporter la victoire, même avec moins du tiers ou à peine plus du quart des voix.

Appliquée, dans son esprit, aux résultats du 14 mars, elle permettrait donc à la droite parlementaire de faire bonne figure. Quand bien même elle a réalisé, avec 26,18 %, le plus mauvais score de son histoire depuis le début de la Ve République.

En résumé, malgré un vote sanction cinglant sur le plan national, ce nouveau mode de scrutin régional aurait rendu possible un joli hold-up électoral au niveau régional. Espérons simplement que, lors de son examen au Parlement, chacun saura soit s’y opposer, soit l’amender suffisamment pour éviter une telle arnaque démocratique.

Gérard Courtois

Trois hommes et un scrutin – La Provence 19 mars 2010

La Provence – 19/03/2010

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Vauzelle (PS) : « Je suis raisonnablement confiant »

 

Michel Vauzelle a recueilli 25,8% des suffrages au premier tour. Photo Guillaume Ruoppolo

Aujourd’hui dans La Provence, les trois têtes de liste, qui vont s’affronter au deuxième tour des élections régionales en Paca, répondent aux questions des journalistes. Michel Vauzelle (PS), Thierry Mariani (UMP) et Jean-Marie Le Pen (FN) se livrent avant le scrutin décisif de dimanche. La tête de liste socialiste veut, par exemple, convaincre les abstentionnistes du premier tour d’aller voter en affirmant que « dimanche sera l’occasion de dire qu’il y a un autre modèle de société que celui de Nicolas Sarkozy. »

– L’alliance signée avec Europe écologie concernant notamment Iter met le feu aux poudres. Quels en sont les termes précis ?
Michel Vauzelle :
La Région a rempli son contrat. Nous apporterons 152 millions d’euros comme prévu. Soixante-dix millions affectés à la « machine », au réacteur même, 60 millions pour le lycée international de Manosque, 15 millions à l’aménagement de la ligne ferroviaire Val de Durance, le reste consacré aux aménagements. Cette alliance ne remet pas en cause les 152 millions dont 80 à 90 millions ont déjà été débloqués. Si la Région doit rajouter de l’argent pour des éléments de confort des habitants ou l’accueil des industries induites, on interviendra. En ce qui concerne la machine elle-même, nous ne paierons plus les surcoûts éventuels.

– Comment réagissez-vous à la polémique déclenchée par l’UMP ? Lire la suite…

L’après Régionales : réformes et mobilisation syndicale

Quatre grandes réformes à l’agenda après le scrutin

Les Echos – 19/03/2010

Quel que soit le résultat du second tour des élections régionales dimanche, Nicolas Sarkozy se dit résolu à mener à bien le programme de réformes qu’il s’est fixé. Mais le grogne monte dans la majorité sur plusieurs de ces projets phares. Tandis que l’opposition et les syndicats mobilisent déjà leurs troupes pour contrer les changements annoncées. Revue des dossiers les plus sensibles.

Le chantier des retraites

C’est la grande réforme de l’année et l’un des principaux enjeux du quinquennat. Le gouvernement devrait lancer les concertations officielles avec les partenaires sociaux mi-avril sur les retraites, dans la foulée de la présentation, le 14, des projections financières actualisées du Conseil d’orientation des retraites (COR). Elles seront menées parallèlement par Xavier Darcos (pour le régime général) et Eric Woerth (pour les fonctionnaires), qui ont déjà multiplié les échanges officieux depuis le début de l’année, y compris ces deux dernières semaines. Mifévrier, lors de la réunion d’agenda social, Nicolas Sarkozy a exclu de boucler le dossier avant l’été mais a maintenu un calendrier resserré, avec le dépôt d’un projet de loi « début septembre » afin que « la question de la pérennité de notre système soit réglée à l’automne ». L’exécutif exclut une réforme systémique ou une baisse des pensions et privilégie la remise en question de l’âge légal de départ (60 ans) et un nouvel allongement de la durée de cotisation. La réforme concernera aussi les fonctionnaires, dont le mode de calcul de la retraite (basée sur les six derniers mois de salaire) devrait être remis en cause. Les syndicats sont vent debout contre ces projets et exigent notamment de nouvelles sources de financement des retraites, via la taxation par exemple des stock-options.

La suppression du juge d’instruction

Dans son interview au « Figaro Magazine » de la semaine dernière, le chef de l’Etat a rappelé sa volonté de poursuivre les réformes en cours après les régionales, mais n’a pas dit un mot de la suppression du juge d’instruction. Simple oubli ou mise sous silence intentionnelle ? Il s’agit de l’un des principaux chantiers voulus et lancés par Nicolas Sarkozy lui-même il y a un an. Le sujet est très sensible politiquement puisqu’il touche à l’indépendance de la justice et il divise jusque dans les rangs de la majorité, plusieurs députés UMP s’étant déclarés hostiles à cette refonte de la procédure pénale. Le revers électoral annoncé de l’UMP dimanche pourrait-il donner un sursis au juge d’instruction ? Pas sûr : le processus est en effet déjà bien entamé puisque Michèle Alliot-Marie a présenté sa méthode de travail en Conseil des ministres le mois dernier et a déjà livré une première version de l’avant-projet de loi il y a quinze jours. La garde des Sceaux a par ailleurs reçu l’ensemble des organisations professionnelles judiciaires, ainsi que des associations de victimes, dans le cadre d’une concertation qui devrait aboutir d’ici au mois de mai à la rédaction d’une nouvelle version du texte. Apparemment décidée, la ministre de la Justice a annoncé sa volonté de déposer une version finale du texte avant l’été pour qu’il soit discuté à l’automne au Parlement.

L‘introduction de la taxe carbone

Bercy et le ministère de l’Ecologie planchent toujours officiellement sur la nouvelle version de la contribution climat-énergie censurée par le Conseil constitutionnel fin décembre et censée entrer en vigueur le 1 er juillet. La piste un temps évoquée de rendre obligatoire l’achat de 10 % de quotas de CO2 par les industriels les plus émetteurs semble aujourd’hui écartée et l’idée de créer un tarif plus bas pour les cimentiers ou les aciéristes est à nouveau à l’étude. Mais les déclarations du président de la République au « Figaro magazine » ont semé le trouble dans les rangs de la majorité et libéré la parole des opposants à ce projet. « Nous n’imposerons pas à nos industriels des contraintes si, dans le même temps, on autorise les importations venant de pays qui ne respectent aucune des règles environnementales à inonder nos marchés », avait martelé Nicolas Sarkozy dans cette interview, avant de promettre de « prendre le temps de la concertation, au niveau européen comme au niveau national ». Hier, le député chiraquien François Baroin a désigné sur LCI la taxe carbone comme un sujet qu’il faut traiter a minima après les élections. Prenant encore moins de gants, Jean-Pierre Raffarin a affirmé que cette taxe pose problème « parce que, au fond, elle n’est pas applicable à court terme en Europe ». Une chose est sûre, pour que la taxe soit applicable le gouvernement devra faire vite. Il doit en effet rédiger un projet de loi au Conseil des ministres et le faire adopter par l’Assemblée et le Sénat avant le 1 er juillet. A moins que le texte ne soit simplement repoussé à septembre.

La réforme territoriale

Le gouvernement n’entend pas ralentir l’allure du grand chantier de restructuration des collectivités locales. Adopté en première lecture par le Sénat juste avant l’ouverture de la campagne des régionales, le projet de loi visant à alléger le « millefeuille » des pouvoirs locaux devrait être débattu en mai à l’Assemblée nationale en vue de son adoption définitive en juillet. Pour François Fillon, « la réforme et la simplification de l’organisation territoriale » restent en effet plus que jamais « nécessaires ». Une urgence que le Premier ministre s’est fait fort de rappeler au soir du premier tour des régionales, marqué par un taux d’absention record. Cette faible participation traduirait, selon lui, un manque de visibilité des régions et de leurs élus, qu’il est question, à compter de 2014, de remplacer par des conseillers territoriaux siégeant également dans les conseils généraux. Elle est aussi perçue à Matignon comme la condamnation d’un mode de scrutin (proportionnel à deux tours avec prime majoritaire) qui fabrique des « élus hors sol » et ne fait pas le jeu de la majorité présidentielle. La formule projetée par le gouvernement, celle d’un scrutin mixte à un tour, échappe à ces inconvénients. Menacée d’être éclipsée par d’autres solutions, en raison des fortes réserves exprimés par plusieurs ténors de la majorité, elle a de nouveau le vent en poupe à l’Elysée.

M. B., J. C., J. CH., D. P., Les Echos

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Les syndicats rêvent d’un troisième tour social

Les Echos – 19/03/2010

Les syndicats préparent la mobilisation nationale de mardi. Ils espèrent convertir dans la rue la grogne exprimée dans les urnes, mais le pari est incertain.

Après le test électoral, le test social. En appelant à une mobilisation nationale autour de revendications très larges (emploi, salaires, retraites, avenir du secteur public) dès mardi prochain, deux jours à peine après le second tour du scrutin régional, les syndicats (CGT, CFDT, FO, FSU, Unsa et SUD) aspirent à prolonger dans la rue le mécontentement exprimé dans les urnes. La CGT, confortée dans sa volonté de jouer la carte du troisième tour social par le faible score obtenu par la majorité présidentielle au premier tour, a fait monter la pression dès lundi dernier. «  La CGT voit dans les résultats l’expression d’un fort mécontentement des salariés vis-à-vis de la politique économique et sociale », a-t-elle indiqué dans un communiqué, soulignant que «  la multiplication des luttes pour l’emploi, les salaires et les conditions de travail atteste que les salariés n’entendent pas rester spectateurs face à cette situation ».

C’est là l’autre pari des syndicats : agglomérer au niveau national des tensions notables mais éparses, illustrées par la multiplication, la semaine dernière, des conflits catégoriels dans le public et locaux dans le privé. Soucieuses de «  remettre la crise au centre des débats » (CFDT), les centrales veulent bâtir un rapport de forces pour peser sur les lourds dossiers que l’exécutif va bientôt relancer : retraites, chômeurs en fin de droits, négociations salariales dans la fonction publique.

Des organisations divisées

Les syndicats ont beau avancer vent dans le dos, l’exercice reste délicat et incertain. Le lien entre élection et mobilisation n’est pas automatique, loin de là. Et, comme l’espère l’exécutif, en réalité guère inquiet, rien n’indique que les Français qui boudent les urnes, pour beaucoup las et désabusés, ne vont pas aussi s’abstenir de défiler. «  Il y a plus d’attentisme que de colère, en témoigne l’abstention et le faible score de l’extrême gauche », estime-t-on au ministère du Travail. Même analyse au ministère de la Fonction publique : «  Le mouvement sera suivi, mais on ne sent pas non plus de lame de fond. » Dans ce contexte, beaucoup s’attendent à une participation non négligeable mais loin des records atteints début 2009, où plus d’un million de personnes avaient défilé en janvier et mars.

Le mouvement risque notamment d’être pénalisé par les divisions syndicales, toujours marquées. Mardi, la CFTC et la CGC ne participeront pas, tandis que FO, qui mobilise uniquement sur les retraites, défilera seule. Le caractère fourre-tout des revendications pourrait aussi pénaliser un mouvement dont les salariés peinent à percevoir les tenants et aboutissants.

DEREK PERROTTE, Les Echos

Régionales : Le Pen, Mariani, Vauzelle, le match TV

La Provence – 18/03/2010

Le Pen, Mariani et Vauzelle s'affronteront lors du second tour. Photos LP

Un « Face à la presse » avec les trois candidats qualifiés pour le second tour des élections régionales en Paca a eu lieu aujourd’hui, organisé par France 3 Provence-Alpes & Côte d’Azur qui le diffusera ce soir à 22h35. Durant une heure, il met en lice Jean-Marie Le Pen (Front national), Thierry Mariani (UMP) et Michel Vauzelle (PS). Ils sont interviewés par Didier Pillet, PDG de « La Provence », Andrée Brunetti, la rédactrice en chef de France Bleu Vaucluse, et Hugues Girard, grand reporter France 3 Provence-Alpes. Best-of.

Jean-Marie Le Pen (Front national)

– Gaudin : « M. Gaudin, notamment par la promotion qu’il fait de la mosquée-cathédrale à Marseille, prend une responsabilité que je ne lui pardonne pas et pour laquelle je le dénonce ».

– L’abstention : « Les gens ne s’intéressent pas à un cinéma où il n’y a pas de film. Le refus de M. Vauzelle de débattre au premier et au deuxième tour retire à cette élection le caractère de confrontation légitime. La politique, c’est un combat. Or, ce combat est tellement stérilisé qu’il n’y a plus de spectacle, plus d’intérêt ».

Thierry Mariani (UMP)

– Iter : « Avec M. Vauzelle et les écologistes, les engagements pris seront tenus mais aucun engagement futur ne sera pris. En clair, le message terrible pour l’étranger, c’est quoi ? Allez leur expliquer que ce projet pour lequel tout le monde s’est battu, il ne nous intéresse plus… ».

– L’ouverture : « Je suis partisan de l’ouverture plus loin… mais plus loin à droite. Moi, j’en ai assez de voir par moment des personnes nommées qui ont toujours combattu nos idées. Nous avons fait preuve d’ouverture mais à un moment, il ne faut pas oublier nos amis ».

Michel Vauzelle (PS)

– Union de la gauche : « La gauche a gagné au premier tour mais malheureusement, il eut fallu, pour répondre à l’attente de la population face à une droite qui n’a jamais été aussi destructrice, l’union dès le premier tour. Mais peu importe, nous avons maintenant l’union avec les écologistes, les communistes, les socialistes et tous les républicains ».

– L’abstention : « Le premier responsable de l’abstention aux régionales, c’est Nicolas Sarkozy. Les gens ne croient plus à la politique quand un président ment, quand il change d’avis. Un jour il dit que les élections régionales sont un test national, un jour il dit que c’est un test local, les gens n’y comprennent plus rien ».