Archive

Archive for the ‘territoires’ Category

Région : Michel Vauzelle dévoile son état-major

La Provence – 10/04/2010

Quatorze délégations ont été distribuées hier

Avec la culture, Patrick Mennucci dispose d'un balcon sur Marseille.

Avec la culture, Patrick Mennucci dispose d'un balcon sur Marseille. Ph.P.N.

Trois semaines après avoir été réélu à la tête de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur, le socialiste Michel Vauzelle a dévoilé, hier, les délégations qui incomberont à ses quatorzevice-présidents. Quatorze, en attendant le quinzième, Jean-Marc Coppola, ex-tête de liste Front de gauche qui devrait entrer dans l’hémicycle lors de la prochaine session, le 29 avril. Deux vice-présidences ont été promises à l’allié du PS et une seule pour l’heure est pourvue, celle de Nathalie Lefebvre, qui s’occupera des services publics.

Jean-Marc Coppola pourrait-il avoir la charge des lycées, pour l’heure non attribuée? L’autre partenaire, Europe écologie, dont le score électoral était plus important à l’issue du premier tour (10,9% contre 6,1% au Front de gauche), glane quatrevice-présidences et une délégation particulièrement sensible:les transports. C’est Jean-Yves Petit, élu Verts à Gémenos, qui hérite du poste.

« On souhaitait en priorité les transports. C’est là qu’on pourra mettre en application un certain nombre de nos propositions, explique-t-il. On avait conscience de la difficulté de la tâche, l’objectif numéro un étant que les gens reprennent confiance dans leurs TER. En termes de fiabilité et de régularité déjà. »Les écologistes seront en terrain moins mouvant avec le « Développement soutenable, énergie et climat » qui revient à Annick Delhaye ou la délégation « Santé et alimentation » proposée à Anne-Marie Hautant. Ils devront aussi se concentrer sur le logement, délégué à André Aschiéri. Pour le reste, Michel Vauzelle a récompensé ses fidèles socialistes.

À commencer par Patrick Mennucci, unique vice-président marseillais. À l’ex-directeur de campagne échoient la culture, le patrimoine culturel et le tourisme. « Tout ce qui fait l’attractivité de la région », remarque celui qui dispose d’un balcon politique sur la capitale européenne de la culture 2013 et d’une jolie vue sur Marseille. Les occasions de marquer le territoire vont se multiplier pour le maire de secteur. Le Niçois Patrick Allemand garde, lui, la première vice-présidence de la Région et est chargé des relations internationales.

Le Vauclusien Jean-Louis Joseph jonglera entre finances et agriculture. Le maire de Forcalquier Christophe Castaner qui s’occupait des programmes de campagne aura fort à faire avec l’emploi, le développement économique régional, l’enseignement supérieur et la recherche. Tout comme la Mentonnaise Pascale Gérard qui garde la formation professionnelle et l’apprentissage.

En ayant à se soucier de l’aménagement du territoire, l’Avignonnaise Cécile Helle reçoit, elle, un soutien important dans la perspective d’autres élections dans la cité des Papes. À noter encore, les délégations « Mer, pêche et littoral » offerte à Mireille Peirano, « Solidarité, prévention et sécurité, lutte contre les discriminations » à Gaëlle Lenfant et « Action régionale pour le massif alpin » à Joël Giraud (PRG) dont les compétences sont régulièrement saluées par Michel Vauzelle.

François TONNEAU

.

.

Cliquez sur l’image pour l’agrandir ou cliquez ici pour télécharger le pdf

Levée d’immunité de Sylvie Andrieux: confusion et réaction de la députée

Affaire des subventions : imbroglio autour de l’immunité de Sylvie Andrieux

La Provence – 07/04/2010

Sylvie Andrieux, député PS des Bouches-du-Rhône. Photo Franck Pennant

Le bureau de l’Assemblée nationale a-t-il vraiment levé ce matin l’immunité parlementaire de Sylvie Andrieux à la demande du juge Landou, le nom de la député PS des Bouches-du-Rhône apparaissant dans le dossier instruit par le magistrat sur des détournements de subventions versées par la Région Paca ? La décision du bureau est plus complexe que ce que l’on a pu comprendre dans un premier temps, comme en témoigne un communiqué que le président UMP de l’Assemblée nationale, Bernard Accoyer, vient d’adresser à La Provence.

« Le bureau s’est réuni ce matin pour examiner la demande faite par le Procureur général près la cour d’appel d’Aix-en-Provence d’autoriser l’audition de Mme Sylvie Andrieux sous le régime de la garde à vue et, au cas où elle serait mise en examen, la prise de mesures de contrôle judiciaire, explique Bernard Accoyer. Le bureau a écarté la demande de mise en garde à vue, au motif que Mme Sylvie Andrieux n’ayant pas été encore entendue, après plus de deux ans d’enquête, par le juge d’instruction, malgré sa propre volonté, cette mesure n’était pas justifiée. En revanche, le bureau a autorisé, en cas d’éventuelle mise en examen, la mesure d’interdiction de rencontrer certaines personnes. Cette mesure ne fait pas en effet obstacle à l’exercice du mandat parlementaire. Cette décision du bureau permet au juge de poursuivre ses investigations ».

En clair, il n’y a pas de levée d’immunité parlementaire mais une décision a minima de l’Assemblée nationale, qui est loin de donner satisfaction à la demande du juge. En effet, si elle lui donne un feu vert pour entendre la parlementaire marseillaise, c’est en rappelant qu’il s’agit d’une autorisation de pure forme, puisque la loi l’autorise à procéder ainsi sans passer par le bureau. En revanche, l’Assemblée nationale écarte l’éventualité d’une garde à vue, qui elle aurait nécessité une levée d’immunité parlementaire en bonne et due forme.

Selon un expert du droit électoral, cette décision du bureau de l’Assemblée nationale est « plus politique que juridique » : « La demande de Sylvie Andrieux d’être entendue par le juge n’aurait pas dû influer les travaux du bureau et en tout cas, l’Assemblée n’aurait pas dû s’en prévaloir dans son argumentaire ». A l’inverse, on ne manquera pas de s’étonner que le juge Landou ait demandé des mesures, comme l’audition et le contrôle judiciaire en cas de mise en examen, qu’il avait tout loisir d’effectuer de son propre chef. Peut-être était-il avant tout intéressé par une garde à vue, qu’il a glissée au coeur d’un dispositif moins tonitruant ?

Sylvie Andrieux avait été mise en cause dès l’été 2008 quand l’organisme Tracfin, qui lutte contre la délinquance financière, a pointé du doigt des malversations au sein du Conseil régional, pour un montant aujourd’hui évalué à 700 000 euros. Les enquêteurs de la brigade financière de la police judiciaire avaient alors mis au jour plusieurs subventions allouées à des associations, décrites comme des « coquilles vides ». Ce mécanisme de financement aurait servi la campagne électorale de Sylvie Andrieux, soupçonnée d’avoir « arrosé » les familles les plus influentes dans les cités des quartiers Nord.

Lorsque « La Provence » a révélé cette affaire en décembre 2008, Sylvie Andrieux avait expliqué qu’elle n’avait rien à voir avec les subventions suspectes, dont l’attribution dépendait selon elle des « responsables administratifs de la Région ».

En juillet 2009, deux anciens cadres du conseil régional Provence-Alpes-Côte d’Azur, Franck Dumontel, ex-directeur de cabinet de Michel Vauzelle, et Jules Nyssen, ex-directeur général des services, ont été mis en examen par le juge Franck Landou pour « complicité de détournement de fonds publics ». Ils avaient été remis en liberté sous contrôle judiciaire, avec pour seule obligation de ne pas rencontrer les autres mis en cause dans le dossier.

Ce dossier a plané au-dessus de la campagne des élections régionales, la plupart des adversaires de Michel Vauzelle en ayant fait un axe d’attaque. Ce à quoi le président PS de la Région, répondait invariablement « avoir alerté le procureur en 2007, lorsque nous avons découvert ce problème ». Fin 2008, la Région s’est portée partie civile dans cette affaire.

Fred Guilledoux

.

Sylvie Andrieux : « Je voudrais qu’on avance et passer à autre chose »

La Provence – 08/04/2010

Sylvie Andrieux, députée PS des quartiers nord de Marseille: "Je veux pouvoir en finir avec les procès d'intention". Photo C. Sollier

Le bureau de l’Assemblée nationale a rejeté certaines du juge à l’encontre de la députée PS.

Hier, le bureau de l’Assemblée nationale n’a pas levé explicitement l’immunité parlementaire de la députée PS de Marseille, Sylvie Andrieux. La demande avait été effectuée par la justice dans le cadre d’une enquête sur des détournements présumés de subventions du Conseil régional à des associations fictives. La décision écarte « la demande de mise en garde à vue au motif que Sylvie Andrieux n’ayant pas été entendue après plus de deux ans d’enquête par le juge d’instruction malgré sa propre volonté, cette mesure n’était pas justifiée ». En revanche, le bureau autorise, « en cas d’éventuelle mise en examen, la mesure d’interdiction de rencontrer certaines personnes. Cette mesure ne fait pas en effet obstacle à l’exercice du mandat parlementaire », conclut le communiqué du président UMP de l’Assemblée, Bernard Accoyer. Réaction de Sylvie Andrieux.

– Comment interprétez-vous la décision du bureau de l’Assemblée nationale ?
Sylvie Andrieux :
« Le bureau rejette les demandes du juge et sa demande de levée d’immunité. Il écarte la demande de mise en garde à vue, la caution et retient simplement, en cas de mise en examen, la mesure de contrôle judiciaire restrictive interdisant de recevoir ou de rencontrer certaines personnes. À ce jour, le juge n’a donc reçu aucune autorisation. J’ai pris acte de cette décision et je constate que les mesures de contraintes ont été refusées.

– Quel est votre état d’esprit ?
S.A. :
Je suis sereine. Je voudrais que l’on avance afin que l’on puisse passer à autre chose. Il y a des sujets bien plus importants à traiter comme la souffrance des gens au quotidien. Réitérez-vous votre demande d’être entendue que vous avez adressé au juge? Aujourd’hui, je suis toujours à la disposition de la police et de la justice. L’enquête a débuté il y a deux ans, mon nom a été cité dans cette affaire par voie de presse, des extraits de procès-verbaux de police ont été reproduits. J’ai, alors, fait la demande par écrit au juge d’être entendue. Rien ne s’est fait. Je veux pouvoir en finir avec les procès d’intention, pouvoir connaître les accusations portées contre moi pour en démonter la fausseté. Je répondrai point par point et avec précision aux allégations mensongères.

– Que répondez-vous à ceux qui vous accusent et ont été mis en examen dans cette affaire de subventions à des associations fictives ?
S.A. : S’expliquer sur un dossier suppose de savoir ce qu’il contient. Or je ne sais pas. Je réserve mes réponses à la police et à la justice.

– Ne pensez-vous pas que cette affaire puisse être préjudiciable au tissu associatif ?
S.A. : Ça l’est déjà! Nous possédons, à Marseille, un tissu associatif dynamique et très respectable. Je regrette qu’il souffre depuis deux ans. Encore une fois, ce sont les bons qui paient pour les mauvais.

– Craignez-vous pour votre image ?
S.A. : L’objectif, c’est de me nuire. Calomniez, il en reste toujours quelque chose! Cette affaire discrédite un peu plus la politique au moment où les gens s’abstiennent ou votent aux extrêmes. »

Propos recueillis par M. Ch. 

.

Détails de la décision du Bureau de l’Assemblée Nationale sur Le blog de Sylvie Andrieux

Rousset réélu à la tête des Régions de France

France 3 – 07/04/2010

Le président de la région Aquitaine a largement été plébiscité à l’ARF par ses pairs.

Trois candidats socialistes briguaient les suffrages des présidents de région. Alain Rousset a été largement réélu ce matin à la présidence de l’ARF, l’Association des Régions de France, par 23 voix pour. Deux votants se sont abstenus.

Le vote intervient plus de deux semaines après les élections régionales qui ont vu la gauche remporter 21 des 22 régions métropolitaines. Face à M. Rousset se présentaient l’ancien ministre Michel Vauzelle, réélu président de Provence-Alpes-Côte d’Azur, et Jacques Auxiette, reconduit à la tête des Pays de la Loire.

.

Vauzelle ne présidera pas l’Association des Régions de France

La Provence – 07/04/2010

Il était, avec Jacques Auxiette et le sortant Alain Rousset, l’un des trois candidats socialistes à la présidence de l’Association des Régions de France (ARF). Réélu il y a quinze jours à la tête de la Région Paca, Michel Vauzelle a choisi, tout comme Jacques Auxiette (Pays de la Loire) de se désister en faveur d’Alain Rousset. Le président de la Région Aquitaine, patron de l’ARF depuis douze ans, est donc reconduit pour quatre ans. L’objectif étant de mener la lutte contre la réforme des collectivités territoriales.

L’Assemblée nationale lève l’immunité parlementaire de la socialiste Sylvie Andrieux

L’Express – 07/04/2010

AFP/Archives/Gerard Julien - Photo prise le 04 mars 2010 à Marignane de la députée PS Sylvie Andrieux

PARIS – Le bureau de l’Assemblée nationale a autorisé mercredi, à l’unanimité, la levée de l’immunité parlementaire de la députée PS des Bouches-du-Rhône Sylvie Andrieux, dans le cadre d’une enquête sur des détournements présumés de fonds publics, a-t-on appris de source parlementaire.

La décision a été actée dans la matinée lors d’une réunion de l’organe dirigeant du Palais-Bourbon. « A l’unanimité de ses membres« , le bureau « autorise en cas de mise en examen et en tant que de besoin l’application à Mme Sylvie Andrieux de la mesure de contrôle judiciaire prévue au 9 de l’article 138 du code de procédure pénale« .

Cela équivaut à une levée d’immunité parlementaire, a-t-on précisé de source parlementaire.

Le juge marseillais Franck Landou avait récemment transmis à l’Assemblée la demande de levée d’immunité parlementaire, afin de pouvoir procéder à des auditions sous le régime de la garde à vue ainsi qu’à un éventuel contrôle judiciaire.

Mme Andrieux, 48 ans, députée depuis 1997 et ancienne vice-présidente de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur, avait elle-même fait savoir mardi qu’elle souhaitait cette levée pour avoir accès au dossier.

Vingt-deux personnes ont déjà été mises en examen dans cette enquête portant sur le détournement de plus de 700.000 euros par des associations présumées fictives, subventionnées par le conseil régional de Paca.

Thierry Mariani : « J’ai pris une certaine distance »

 

La Provence – 07/04/2010

Après ses critiques contre Sarkozy, le député UMP du Vaucluse s’explique.

Après une éclipse de quatre jours, Thierry Mariani est réapparu hier matin à l'Assemblée nationale. Photo patrick nosetto

Sa sortie avait surpris. Le 31 mars, Thierry Mariani fut l’un des rares députés UMP à refuser l’invitation de Nicolas Sarkozy à l’Élysée. « Quand on est pris pour un con, il faut savoir terminer les choses », avait asséné le vauclusien, avant de s’éclipser. Et de couper les ponts avec le président de la République dont il était proche, mais qui ne l’a pas vu non plus au dîner organisé le lendemain avec les têtes de liste UMP aux régionales. Thierry Mariani est réapparu hier matin à l’Assemblée nationale, mais n’a toujours pas digéré le remaniement ministériel où, malgré les promesses, il a vu des élus « plus critiques » prendre les portefeuilles.

– Comment expliquer la virulence de vos propos et le silence de quatre jours qui a suivi ?
Thierry Mariani :
« J’ai dit tout haut ce qu’un certain nombre de députés pensent tout bas. Plusieurs jours avant, j’avais évoqué ces élus qui crachent à la gueule du Président et qui sont récompensés, quand d’autres, plus fidèles, ne le sont pas. Presque personne n’avait relevé. J’ai reformulé ma remarque. Je ne regrette pas ce que j’ai dit, je le maintiens, mais je passe à autre chose.

– En voulez-vous à Nicolas Sarkozy à cause du remaniement ministériel ?
T.M. :
Ne pas être pris alors que des choses avaient été dites ne rend jamais heureux, mais on peut passer outre. Ce qui me choque, c’est de voir que sur trois ministres promus après les régionales, deux ne se sont pas illustrés par leur solidarité envers le gouvernement. C’est le moins que l’on puisse dire. Tout ça est une question d’attitude. Ce mardi matin, en réunion de groupe à l’Assemblée, on nous a encore demandé de serrer les rangs au sein de la majorité. Je veux bien, mais c’est l’inverse qui s’est produit.

– Y voyez-vous une forme d’injustice ?
T.M. : Le sentiment d’injustice est terrible. Et me procure le même type d’inquiétude que ce qui se passe dans la gendarmerie. Ces gens se font traiter de tous les noms tous les jours et personne ne dit rien. Là, un officier-chercheur se fait radier à vie pour avoir rendu un rapport autorisé. Je comprends les spécificités militaires, mais ce manque de tolérance et cette inégalité de traitement me choque. Et je ne peux m’empêcher de faire le parallèle.

– Nicolas Sarkozy a paru agacé par votre sortie, parlant de « cour de récréation »…

T.M. : Sauf qu’on n’est justement pas dans une cour de récréation où l’on distribue des bons ou des mauvais points aux élèves. La liberté de pensée et de parole existe et est heureusement préservée. Simplement, nous sommes des gens respectables. Et quand on donne une parole, on doit justement la respecter.

– Les relations sont-elles rompues avec le chef de l’État ?

T.M. : Disons qu’une certaine distance a été prise et ce qui vient de se passer rendra cette distance durable. Maintenant, je me suis remis au travail. J’espère être rapporteur du futur projet de loi sur l’immigration.

– La parenthèse des régionales s’est-elle refermée ?
T.M. : On n’a rien à se reprocher sur la campagne. J’attends maintenant les suites de mon recours. J’espère que les dépenses de communication faites par l’équipe Vauzelle aux frais du contribuable, ce que j’ai dénoncé, constats d’huissier à l’appui, seront réintégrées dans ses comptes de campagne. Cela ferait jurisprudence. Mais je ne cherche pas l’invalidation. On a perdu, il faut être beau joueur. »

Recueilli par François TONNEAU 

PACA : ces députés UMP qui énervent l’Elysée

Le Buzz des Régionales – 05/04/2010

Thierry Mariani, ancien tête de liste UMP aux régionales en PACA, a été le premier à critiquer publiquement et avec insistance, Nicolas Sarkozy. Il n’est plus seul. Depuis le recadrage des députés UMP, mercredi dernier à l’Elysée, par Nicolas Sarkozy en personne, d’autres voix se sont élevées en PACA. Jean-Pierre Giran, député du Var, fait partie des treize parlementaires récalcitrants qui réclament la suspension du bouclier fiscal. Tout comme Lionnel Luca, député des Alpes Maritimes, qui déclare au Nouvel Obs que « supprimer le bouclier fiscal serait une mesure tout à fait légitime, avec la suppression de l’ISF et en créant une tranche supplémentaire d’impôt sur le revenu. »

Tout aussi énervant pour le locataire de l’Elysée, le député des Alpes-Maritimes et vice-président du groupe UMP de l’Assemblée, Jean Léonetti, que l’on sent prêt à ruer dans les brancards, avec d’autres parlementaires. « Ce que craignaient les députés, après la veste des régionales, explique-t-il également au Nouvel Obs, c’était d’avoir encore à se payer la taxe carbone et une réforme de la procédure pénale qui ne peuvent que leur attirer des désagréments. La majorité est prête à aller au combat sur les retraites, elle n’est pas prête à se battre pour une réforme de la justice qui va mobiliser tous les lobbies. Alors on va bien empaqueter la garde à vue, parce qu’on est obligé de le faire. Le reste, on remettra à plus tard. »

Les députés UMP en colère sauront-ils résister aux fortes pressions qu’ils subissent ? Pour l’instant, certains le pensent. Dans d’autres circonscriptions, on râle en coulisses et on ouvre aussitôt après le parapluie pour se protéger de la grêle élyséenne promise par les proches du président. D’ailleurs, pour bien faire comprendre que Nicolas Sarkozy ne laissera pas la chienlit s’installer à l’UMP, on cite souvent, en exemple à ne pas suivre, Thierry Mariani. Selon France-Inter, des collaborateurs de Nicolas Sarkozy auraient déclaré, au sujet du député du Vaucluse : « Ce qu’il a dit n’est pas très judicieux. Il a commis une erreur. Sarkozy va le tuer politiquement. » Ironie du sort ou signe du destin, même chassé de son parti, Thierry Mariani pourra conserver sur sa carte de visite le sigle UMP. Il suffira d’y lire désormais : Un Mort Politique…

Sarkozy de + en + seul (2 articles)

Pour le sénateur UMP Alain Lambert, Nicolas Sarkozy entraîne la droite « droit dans l’abîme »

Le Monde – 02/04/2010

« Si le président de la République n’est pas seul en cause dans l’échec des régionales, il l’est pour une partie non négligeable. Et il a eu le grand tort de ne pas le reconnaître avec humilité devant les Français. » Cette phrase n’émane pas d’un responsable du Parti socialiste ou d’Europe Ecologie, mais bien d’un élu de l’UMP, le sénateur de l’Orne et ancien ministre du budget Alain Lambert.

Vendredi 2 avril, le parlementaire a publié, sur le site web de la chaîne Public Sénat, une tribune au vitriol contre le chef de l’Etat, qui fait elle-même suite à deux messages assez critiques, rédigés la veille sur le réseau de micro-blogging Twitter. Amplement repris par la presse, qui y avait vu un nouveau signe de fronde anti-Sarkozy au sein de la majorité, ces « tweets » sont à l’origine du texte d’Alain Lambert.

« Me voilà convoqué au tribunal médiatique pour anti-sarkozysme primaire », écrit le sénateur dès l’introduction, avant de rappeler qu’il soutient le chef de l’Etat « depuis 1992 » et même « en 1995 où il était très isolé » par son rôle de premier plan auprès d’Edouard Balladur, adversaire et ennemi juré de Jacques Chirac.

« UN HOMME DONT LE PREMIER GESTE FUT DE SE RENDRE AU FOUQUET’S »

Ce soutien, appuie l’élu, lui donne la légitimité pour critiquer le chef de l’Etat, a contrario de « la cour qui le flatte aujourd’hui et l’entretient dans une perception de la France qui n’est pas la mienne », poursuit Alain Lambert, avant d’ajouter : « Pour ma part, j’ai toujours considéré qu’il était plus loyal d’exprimer franchement ma pensée. »

Force est de constater que la critique est franche : en premier lieu, rapporte l’élu, il faut entendre la critique d’électeurs « déboussolés, se sentant méprisés, tenus pour quantité négligeable », contre « un comportement désinvolte, irrespectueux de ceux qui avaient porté à la présidence de la France un homme dont le premier geste fut de se rendre… au Fouquet’s ! Quel symbole ! ».

Alain Lambert rappelle ensuite les griefs martelés depuis la défaite aux régionales, contre « des décisions aussi discutables que des taxes nouvelles, l’ouverture à gauche débridée, des paroles aussi surprenantes que ‘le Parlement, je m’en moque, j’ai décidé' ».

« SES MÉTHODES NOUS ENTRAÎNENT DROIT DANS L’ABÎME »

Pour le sénateur, il faut donc cesser « le concert des hypocrites », car « aujourd’hui [Nicolas Sarkozy] n’est pas en situation de faire gagner nos idées en 2012. Alors à quoi sert-il de lui faire croire ? Sinon à persister dans ses méthodes qu’il croit bonnes depuis trois ans et qui nous entraînent tout droit dans l’abîme ».

Alain Lambert conclut en proposant une rencontre entre les anciens premiers ministres de droite, MM. Juppé, Raffarin, Villepin, et l’actuel, François Fillon, « pour envisager toutes les éventualités ». Selon lui, cette rencontre permettrait d’engager « une réflexion sans tabous et surtout dans l’exclusif intérêt supérieur du pays ».

Le sénateur de l’Orne n’est pas le premier à critiquer Nicolas Sarkozy dans les rangs de la majorité. Sénateur, ancien ministre, respecté pour ses compétences de fiscaliste, ce franc-tireur ne craint pas la sanction. Mais il atteint dans ce texte un niveau de virulence rare pour un membre de la majorité.

Malgré les appels à l’unité et à faire front derrière le chef de l’Etat, les rancœurs continuent de s’étaler à l’UMP. Mercredi, Thierry Mariani, candidat de la majorité en région PACA, à qui on avait promis un maroquin en échange de sa participation à ce scrutin pour lequel il n’était pas enthousiaste, a boycotté la réunion à l’Elysée des têtes de liste du parti pour les régionales. En expliquant : « Quand on est pris pour un con, il faut savoir terminer les choses. »

Lire la suite…