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Levée d’immunité de Sylvie Andrieux: confusion et réaction de la députée

Affaire des subventions : imbroglio autour de l’immunité de Sylvie Andrieux

La Provence – 07/04/2010

Sylvie Andrieux, député PS des Bouches-du-Rhône. Photo Franck Pennant

Le bureau de l’Assemblée nationale a-t-il vraiment levé ce matin l’immunité parlementaire de Sylvie Andrieux à la demande du juge Landou, le nom de la député PS des Bouches-du-Rhône apparaissant dans le dossier instruit par le magistrat sur des détournements de subventions versées par la Région Paca ? La décision du bureau est plus complexe que ce que l’on a pu comprendre dans un premier temps, comme en témoigne un communiqué que le président UMP de l’Assemblée nationale, Bernard Accoyer, vient d’adresser à La Provence.

« Le bureau s’est réuni ce matin pour examiner la demande faite par le Procureur général près la cour d’appel d’Aix-en-Provence d’autoriser l’audition de Mme Sylvie Andrieux sous le régime de la garde à vue et, au cas où elle serait mise en examen, la prise de mesures de contrôle judiciaire, explique Bernard Accoyer. Le bureau a écarté la demande de mise en garde à vue, au motif que Mme Sylvie Andrieux n’ayant pas été encore entendue, après plus de deux ans d’enquête, par le juge d’instruction, malgré sa propre volonté, cette mesure n’était pas justifiée. En revanche, le bureau a autorisé, en cas d’éventuelle mise en examen, la mesure d’interdiction de rencontrer certaines personnes. Cette mesure ne fait pas en effet obstacle à l’exercice du mandat parlementaire. Cette décision du bureau permet au juge de poursuivre ses investigations ».

En clair, il n’y a pas de levée d’immunité parlementaire mais une décision a minima de l’Assemblée nationale, qui est loin de donner satisfaction à la demande du juge. En effet, si elle lui donne un feu vert pour entendre la parlementaire marseillaise, c’est en rappelant qu’il s’agit d’une autorisation de pure forme, puisque la loi l’autorise à procéder ainsi sans passer par le bureau. En revanche, l’Assemblée nationale écarte l’éventualité d’une garde à vue, qui elle aurait nécessité une levée d’immunité parlementaire en bonne et due forme.

Selon un expert du droit électoral, cette décision du bureau de l’Assemblée nationale est « plus politique que juridique » : « La demande de Sylvie Andrieux d’être entendue par le juge n’aurait pas dû influer les travaux du bureau et en tout cas, l’Assemblée n’aurait pas dû s’en prévaloir dans son argumentaire ». A l’inverse, on ne manquera pas de s’étonner que le juge Landou ait demandé des mesures, comme l’audition et le contrôle judiciaire en cas de mise en examen, qu’il avait tout loisir d’effectuer de son propre chef. Peut-être était-il avant tout intéressé par une garde à vue, qu’il a glissée au coeur d’un dispositif moins tonitruant ?

Sylvie Andrieux avait été mise en cause dès l’été 2008 quand l’organisme Tracfin, qui lutte contre la délinquance financière, a pointé du doigt des malversations au sein du Conseil régional, pour un montant aujourd’hui évalué à 700 000 euros. Les enquêteurs de la brigade financière de la police judiciaire avaient alors mis au jour plusieurs subventions allouées à des associations, décrites comme des « coquilles vides ». Ce mécanisme de financement aurait servi la campagne électorale de Sylvie Andrieux, soupçonnée d’avoir « arrosé » les familles les plus influentes dans les cités des quartiers Nord.

Lorsque « La Provence » a révélé cette affaire en décembre 2008, Sylvie Andrieux avait expliqué qu’elle n’avait rien à voir avec les subventions suspectes, dont l’attribution dépendait selon elle des « responsables administratifs de la Région ».

En juillet 2009, deux anciens cadres du conseil régional Provence-Alpes-Côte d’Azur, Franck Dumontel, ex-directeur de cabinet de Michel Vauzelle, et Jules Nyssen, ex-directeur général des services, ont été mis en examen par le juge Franck Landou pour « complicité de détournement de fonds publics ». Ils avaient été remis en liberté sous contrôle judiciaire, avec pour seule obligation de ne pas rencontrer les autres mis en cause dans le dossier.

Ce dossier a plané au-dessus de la campagne des élections régionales, la plupart des adversaires de Michel Vauzelle en ayant fait un axe d’attaque. Ce à quoi le président PS de la Région, répondait invariablement « avoir alerté le procureur en 2007, lorsque nous avons découvert ce problème ». Fin 2008, la Région s’est portée partie civile dans cette affaire.

Fred Guilledoux

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Sylvie Andrieux : « Je voudrais qu’on avance et passer à autre chose »

La Provence – 08/04/2010

Sylvie Andrieux, députée PS des quartiers nord de Marseille: "Je veux pouvoir en finir avec les procès d'intention". Photo C. Sollier

Le bureau de l’Assemblée nationale a rejeté certaines du juge à l’encontre de la députée PS.

Hier, le bureau de l’Assemblée nationale n’a pas levé explicitement l’immunité parlementaire de la députée PS de Marseille, Sylvie Andrieux. La demande avait été effectuée par la justice dans le cadre d’une enquête sur des détournements présumés de subventions du Conseil régional à des associations fictives. La décision écarte « la demande de mise en garde à vue au motif que Sylvie Andrieux n’ayant pas été entendue après plus de deux ans d’enquête par le juge d’instruction malgré sa propre volonté, cette mesure n’était pas justifiée ». En revanche, le bureau autorise, « en cas d’éventuelle mise en examen, la mesure d’interdiction de rencontrer certaines personnes. Cette mesure ne fait pas en effet obstacle à l’exercice du mandat parlementaire », conclut le communiqué du président UMP de l’Assemblée, Bernard Accoyer. Réaction de Sylvie Andrieux.

– Comment interprétez-vous la décision du bureau de l’Assemblée nationale ?
Sylvie Andrieux :
« Le bureau rejette les demandes du juge et sa demande de levée d’immunité. Il écarte la demande de mise en garde à vue, la caution et retient simplement, en cas de mise en examen, la mesure de contrôle judiciaire restrictive interdisant de recevoir ou de rencontrer certaines personnes. À ce jour, le juge n’a donc reçu aucune autorisation. J’ai pris acte de cette décision et je constate que les mesures de contraintes ont été refusées.

– Quel est votre état d’esprit ?
S.A. :
Je suis sereine. Je voudrais que l’on avance afin que l’on puisse passer à autre chose. Il y a des sujets bien plus importants à traiter comme la souffrance des gens au quotidien. Réitérez-vous votre demande d’être entendue que vous avez adressé au juge? Aujourd’hui, je suis toujours à la disposition de la police et de la justice. L’enquête a débuté il y a deux ans, mon nom a été cité dans cette affaire par voie de presse, des extraits de procès-verbaux de police ont été reproduits. J’ai, alors, fait la demande par écrit au juge d’être entendue. Rien ne s’est fait. Je veux pouvoir en finir avec les procès d’intention, pouvoir connaître les accusations portées contre moi pour en démonter la fausseté. Je répondrai point par point et avec précision aux allégations mensongères.

– Que répondez-vous à ceux qui vous accusent et ont été mis en examen dans cette affaire de subventions à des associations fictives ?
S.A. : S’expliquer sur un dossier suppose de savoir ce qu’il contient. Or je ne sais pas. Je réserve mes réponses à la police et à la justice.

– Ne pensez-vous pas que cette affaire puisse être préjudiciable au tissu associatif ?
S.A. : Ça l’est déjà! Nous possédons, à Marseille, un tissu associatif dynamique et très respectable. Je regrette qu’il souffre depuis deux ans. Encore une fois, ce sont les bons qui paient pour les mauvais.

– Craignez-vous pour votre image ?
S.A. : L’objectif, c’est de me nuire. Calomniez, il en reste toujours quelque chose! Cette affaire discrédite un peu plus la politique au moment où les gens s’abstiennent ou votent aux extrêmes. »

Propos recueillis par M. Ch. 

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Détails de la décision du Bureau de l’Assemblée Nationale sur Le blog de Sylvie Andrieux

L’Assemblée nationale lève l’immunité parlementaire de la socialiste Sylvie Andrieux

L’Express – 07/04/2010

AFP/Archives/Gerard Julien - Photo prise le 04 mars 2010 à Marignane de la députée PS Sylvie Andrieux

PARIS – Le bureau de l’Assemblée nationale a autorisé mercredi, à l’unanimité, la levée de l’immunité parlementaire de la députée PS des Bouches-du-Rhône Sylvie Andrieux, dans le cadre d’une enquête sur des détournements présumés de fonds publics, a-t-on appris de source parlementaire.

La décision a été actée dans la matinée lors d’une réunion de l’organe dirigeant du Palais-Bourbon. « A l’unanimité de ses membres« , le bureau « autorise en cas de mise en examen et en tant que de besoin l’application à Mme Sylvie Andrieux de la mesure de contrôle judiciaire prévue au 9 de l’article 138 du code de procédure pénale« .

Cela équivaut à une levée d’immunité parlementaire, a-t-on précisé de source parlementaire.

Le juge marseillais Franck Landou avait récemment transmis à l’Assemblée la demande de levée d’immunité parlementaire, afin de pouvoir procéder à des auditions sous le régime de la garde à vue ainsi qu’à un éventuel contrôle judiciaire.

Mme Andrieux, 48 ans, députée depuis 1997 et ancienne vice-présidente de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur, avait elle-même fait savoir mardi qu’elle souhaitait cette levée pour avoir accès au dossier.

Vingt-deux personnes ont déjà été mises en examen dans cette enquête portant sur le détournement de plus de 700.000 euros par des associations présumées fictives, subventionnées par le conseil régional de Paca.

Régionales & culture (2 articles)

Les régions paient toujours plus pour la culture

Le Monde – 10/03/2010

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Un seul slogan concernant la création aura été brandi pendant la campagne des élections régionales. « Culture en danger » : le mot d’ordre a rallié autant d’artistes que d’élus. Et il reste d’actualité à quelques jours du premier tour, dimanche 14 mars.

A première vue, le climat d’inquiétude est paradoxal : les budgets culturels des régions ne se sont jamais aussi bien portés. Entre 2004 et 2010, l’effort financier en faveur de la culture a augmenté de 11 % par an en moyenne, selon l’Association des régions de France (ARF). En Rhône-Alpes, l’enveloppe a doublé pendant la mandature (de 35 à 70 millions d’euros, soit 3 % du budget total de la région). Celle de la région Centre a grossi de 40 % (33,8 millions d’euros en 2009), contre 17 % en Pays de la Loire (50 millions d’euros), etc.

Sur les 10 milliards d’argent public consacrés à la culture, environ 3 milliards viennent de l’Etat, les 7 milliards restants provenant des collectivités locales, communes et grandes villes en tête (plus de 4 milliards d’euros), suivies par les départements (1,3 milliard) et les régions (1 milliard d’euros).

Ce milliard d’euros se répartit en deux postes : 643 millions inscrits sur la ligne budgétaire « culture », et près de 400 millions disséminés dans d’autres secteurs – aménagement du territoire, lycées, formation. « Les régions intègrent la culture au quotidien, de manière transversale », explique Hélène Breton, vice-présidente de la région Midi-Pyrénées et présidente de la commission culture de l’ARF.

Chaque région a ses priorités – cinéma, musique, etc. Elle est souvent cofinanceur, et non chargée de la totalité d’un projet, d’un théâtre ou d’un festival. Aussi, son rôle culturel n’est-il pas évident à cerner, à la différence d’une grosse ville, qui a souvent en gestion un musée des beaux-arts, par exemple. Les régions phares sont logiquement celles qui ont les plus gros budgets globaux : Ile-de-France, Rhône-Alpes ou Nord-Pas-de-Calais. A titre d’exemple, la première a alloué 147 millions d’euros au spectacle vivant, entre 2005 et 2009 (233 compagnies aidées). La deuxième développe un pôle de cinéma d’animation, La Cartoucherie, à Bourg-lès-Valence, en partenariat avec le département de l’Ardèche. La troisième est le principal financeur de la future antenne du Louvre à Lens, dans l’espoir de redonner du souffle au territoire. Lire la suite…

Réunions thématiques du Comité de soutien de Michel Vauzelle – 2nde vague : du 02 au 12 mars 2010

PLANNING DES REUNIONS THEMATIQUES DU COMITE DE SOUTIEN

DATES THEMATIQUES PERSONNES RESSOURCES LIEU
Mardi 02 mars18 h 00 Santé, Solidarités Joël CANAPA et Bernard  DELANGLADEDirecteur de l’URIOPSS Permanence
Mercredi 03 mars18 h 00 Coopération méditerranéenne Christophe CASTANER et Mrs Jean- Baptiste LANASPEZE et Nabil M’RAD Permanence
Jeudi 04 mars18 h 00 Partenariat  Région-Associations Frédéric ROSMINI et Roland BATHREZ Permanence
Vendredi 05 mars18 h 00 Economie Patrick ALLEMAND etPhilippe LANGEVIN Permanence
Mardi 09 mars18 h 00 Environnement Jacques  BUCKI Permanence
Mercredi 10 mars18 h 00 Culture Cécille HELLE etJean- Pierre RATA Permanence
Vendredi 12 mars18 h 00 Economie sociale Avec des mutualistes, coopératives et associatifs Permanence

Permanence électorale Michel Vauzelle: 11, place du 4 septembre 13007 Marseille. (Cliquez-ici pour localiser) Pour tous ceux qui ne pourront pas y assister, la plupart de ces rencontres seront retransmises en direct sur le site www.vauzelle 2010.fr .

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Réunion Economie – Emploi: quelle politique économique pour notre région?

Compte tenu de l’importance des questions d’économie et d’emploi, des réunions complémentaires sont prévues sur ce thème:

  • Initiatives et nouvelle croissance : Mardi 3 mars – CMCI – Marseille.
  • Innover pour vivre mieux : Jeudi 4 mars – Auditorium de l’Arbois.

Michel Vauzelle, sortant PS et grand favori d’une région de droite

28 février 2010 Laisser un commentaire

La Voix du Nord – 28/02/2010

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Le socialiste Michel Vauzelle mène en PACA une campagne de bilan confortable. Avec ou sans triangulaire au second tour, le président de la région Provence – Alpes – Côte d’Azur depuis 1998 part favori contre le spécialiste de l’immigration de l’UMP, le Vauclusien Thierry Mariani, venu chasser sur les thèmes de Jean-Marie Le Pen.

PACA, terre de paradoxe. Toutes les grandes villes de la région sont tenues aisément par l’UMP. Trente-quatre députés sur quarante font partie de la majorité. Mais le conseil régional est à gauche depuis douze ans. Résultat, avant de retourner aux urnes dans deux semaines, 65 % des habitants de Provence – Alpes – Côte d’Azur (60 % des UMP) se disent satisfaits de la présidence Vauzelle.

Avec son teint rose et ses fines lunettes, Michel Vauzelle se délecte de l’anomalie. Et n’allez pas lui dire que c’est grâce au maintien traditionnel du Front national au second tour : « En aucun cas, ce qui fait mon succès aujourd’hui, ce sont les déçus du Sarkozysme. »

OM et services publics

Comme ce matin-là, sur la petite place des États-Unis, dans les quartiers Nord de Marseille, le président sortant s’érige en rempart contre la politique gouvernementale. Entre le bar-snack-PMU des Mâles heureux (véridique !), le centre d’animation du Canet, réhabilité pour 460 900 E et à 80 % par la Région, et la future Maison régionale des services publics, l’ancien maire d’Arles parle de proximité, de social, de lutte, « de déstructurations qui nous tuent ».

Au pied des platanes et d’une tour délabrée, où seul le linge qui pend aux fenêtres est propre, un homme lui vole la vedette : Avi Assouly, l’ancien commentateur star de 1 500 matches de l’OM pendant 25 ans sur France Bleu Provence, opportunément installé à la dixième place sur la liste Vauzelle. Les gens du quartier ne connaissent pas le président socialiste mais se pressent pour faire des photos avec le journaliste retraité les mots populisme et clientélisme viennent sournoisement à l’esprit.

« Mes clients sont essentiellement M. Gaudin, maire de Marseille, qui a touché plus d’un milliard d’euros depuis que je suis président de cette région, rétorque Michel Vauzelle. Les autres clients importants sont le maire de Nice, M. Estrosi ; le maire de Toulon, M. Falco ; la maire d’Aix, Mme Joissains ; la maire d’Avignon, Mme Roig et le maire de Cannes, M. Brochand.Aucun d’entre eux ne se plaint et l’opposition de droite vote toutes les subventions que la Région accorde aux associations culturelles et sportives. » Une sombre affaire de subventions à des associations fictives, toujours à l’instruction (quatre mises en examen dont l’ancien directeur de cabinet de M.Vauzelle), ne vient même pas plomber l’ambiance. Le président de PACA a lui-même porté plainte et retiré sa délégation à la députée PS, Sylvie Andrieux, le temps qu’elle s’explique.

Tranquille triangulaire

Un dernier sondage IFOP pour La Provence laisse peu de place au doute : 49 % pour Vauzelle au second tour contre 36 % à Mariani et 15 % pour Le Pen. Pour son dernier round et une probable triangulaire, le vieux boxeur du FN réfute les accusations de tombeur de la droite : « Nous sommes la véritable opposition au conseil régional car c’est l’UMPS des complices et des comparses. » Il traite Thierry Mariani de « conseiller régional inconnu » et le député UMP du Vaucluse bat PACA dans tous les sens pour compenser son déficit de notoriété.
Le rapporteur de toutes les dernières lois sur l’immigration a pourtant le profil idoine mais peine à émerger au-delà du « le plus d’endettement, le moins d’investissement, c’est ça votre bilan », lancé au président PS lors de la dernière assemblée plénière du conseil régional.
Dans une région plus peuplée de 13 000 personnes chaque année, les sujets des transports et de l’urbanisation focalisent l’attention. En annonçant la fusion avec les Verts de l’ancien juge Laurence Vichnievsky (12 % dans le sondage) au second tour, pour constituer « l’alliance de l’olivier », Michel Vauzelle est en position de force. Il lui restera à changer le nom de la région comme il en a l’intention. Y’a plus qu’à… •

OLIVIER BERGER

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M. Vauzelle : « Estrosi veut me descendre … rassurez-vous, je suis vivant »

26 février 2010 Laisser un commentaire

La Provence – 26/02/2010

Hier soir à Avignon, un Michel Vauzelle offensif a répliqué à l’UMP

Photo ANge Esposito

Le cocktail Michel Vauzelle, candidat à sa propre succession, c’est un tiers de phrases assassines à l’endroit de son rival UMP, (« Voter Mariani, c’est voter Sarkozy »), un tiers de bilan et un tiers de programme comme l’annonce de la création du parc régional de Mont Ventoux, l’émergence de Maisons de santé ou encore une « taxe anti-carbone » pour aider les Provençaux qui investiront dans les économies d’énergie.

Secouez le tout, devant 500 personnes réunies en salle d’honneur de la mairie d’Avignon, sur l’air introductif de Coldplay (« Viva la vida ») et vous obtenez un président « entré en résistance » qui se place et place la Région Paca en antidote du « libéralisme de Sarkozy » et en garant « d’un service public régional ».

Accueilli par ses têtes de pont locales et départementales (Cécile Helle, Christine Lagrange, David Fournier, Jean-Louis Joseph, tête de liste Vaucluse et le président du Département Claude Haut), le président n’avait pas dans son attirail que des balles à blanc. Première salve à l’encontre du ministre Estrosi, qui avait une semaine auparavant souhaité le descendre : « c’est la première fois qu’un ministre veut tuer un président de région, preuve que la campagne, certes militaire, a commencé. Rassurez-vous, je suis vivant« . Une seconde à destination de Thierry Mariani, député UMP de Vaucluse et tête de liste. »Il est plus populaire en Afghanistan qu’en Paca, je me demande si là-bas on lui dit, fait pour Kandahar ce que tu as si bien réussi à Valréas« .

Politiquement, Michel Vauzelle investit sur le clonage. Mariani, c’est Sarkozy. « Celui qui veut faire subir à la Région ce que le président fait subir à la France« . Et l’ancien garde des Sceaux, ancien maire d’Arles de se positionner sur cette terre vauclusienne pas franchement rose et en cette mairie d’Avignon qui l’est encore moins en « libérateur de notre pays ». Services publics, services de proximité, TER, aides aux associations, soutien à la culture et au spectacle vivant : Vauzelle défend l’existant et promet un futur « humain et solidaire » tout en s’inquiétant, comme Claude Haut, de la possible disparition des aides croisées (Région-Conseil général) et des emplois aidés. « Il y en a 26 000 aujourd’hui, si Mariani devient président de Région, ce sera 26 000 chômeurs de plus ». Le public conquis applaudit une nouvelle fois. Les drapeaux des jeunes socialistes strient la salle d’honneur, Michel Vauzelle tente un rock endiablé avec Cécile Helle. La campagne est entrée dans la danse. Dans deux semaines, la partie de chaise musicale commence.

Philippe THURU

Tchat Régionales : retrouvez les réponses de Michel Vauzelle

23 février 2010 Laisser un commentaire

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La Provence – 23/02/2010

Michel Vauzelle était en tchat sur LaProvence.com. Photo Florian Launette

Les 14 et 21 mars, les Provençaux iront aux urnes pour les élections régionales. Tout au long de la campagne, nous recevrons en tchat les principaux candidats. Transports, crise économique, environnement, aménagement du territoire, enseignement, ils répondront à vos questions. Egalement au menu, la politique nationale menée par Nicolas Sarkozy, les alliances et les bagarres des partis politiques, etc.

Après Pierre Godard (NPA), Patrice Miran (AEI), Isabelle Bonnet (LO), Jacques Bompard (LdS) et Thierry Mariani (UMP), LaProvence.com accueille Michel Vauzelle (PS) le mardi 23 février de 11 heures à midi. Président de la Région Paca depuis 1998 et député des Bouches-du-Rhône, il est candidat à sa réélection.

Verceuil
Quel est l’intérêt pour le pauvre contribuable d’avoir deux institutions ( conseil général et conseil régional) avec une armée d’élus et de fonctionnaires qu’il faut payer pour faire le même « travail » ????? nefaudrait-il pas faire des économies pour payer les gens qui travaillent réellement ( ouvriers, agriculteurs etc..)
Michel Vauzelle
Le conseil général et le conseil régional ne rassemblent pas une armée d’élus et de fonctionnaires : il y a un conseiller général par canton, en proximité avec ses électeurs et il y a 123 conseillers régionaux, ce qui est très raisonnable pour s’occuper des 5 millions d’habitants de notre région. Quant aux fonctionnaires, ils sont nécessaires pour remplir les charges que l’Etat n’est plus capable ou ne veut plus remplir. Un budget important mais tout à fait justifié est ainsi consacré au personnel non enseignant des lycées et collèges : comment nos enfants seraient-ils entourés, éduqués, nourris sans ces personnes. c’est un exemple parmi d’autres.

BYS
Bonjour, je serais interressé d’avoir vos commentaires au sujet de l’annonce des résultats de gestion de PACA en comparaison par rapport au autres régions,
notamment sur le montant de la dette et le niveau réel des investissements
salutations B. Lire la suite…