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Rousset réélu à la tête des Régions de France
France 3 – 07/04/2010
Trois candidats socialistes briguaient les suffrages des présidents de région. Alain Rousset a été largement réélu ce matin à la présidence de l’ARF, l’Association des Régions de France, par 23 voix pour. Deux votants se sont abstenus.
Le vote intervient plus de deux semaines après les élections régionales qui ont vu la gauche remporter 21 des 22 régions métropolitaines. Face à M. Rousset se présentaient l’ancien ministre Michel Vauzelle, réélu président de Provence-Alpes-Côte d’Azur, et Jacques Auxiette, reconduit à la tête des Pays de la Loire.
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Vauzelle ne présidera pas l’Association des Régions de France
La Provence – 07/04/2010
Il était, avec Jacques Auxiette et le sortant Alain Rousset, l’un des trois candidats socialistes à la présidence de l’Association des Régions de France (ARF). Réélu il y a quinze jours à la tête de la Région Paca, Michel Vauzelle a choisi, tout comme Jacques Auxiette (Pays de la Loire) de se désister en faveur d’Alain Rousset. Le président de la Région Aquitaine, patron de l’ARF depuis douze ans, est donc reconduit pour quatre ans. L’objectif étant de mener la lutte contre la réforme des collectivités territoriales.
Guerre des égos chez les présidents socialistes
Puzzle socialiste – 27/03/2010
C’est une saine émulation qui fait un peu désordre. Au lendemain de la victoire du 21 mars, pas moins de 
trois socialistes se disputent la présidence de l’Association française des régions (ARF). Face au sortant Alain Rousset (Aquitaine), Michel Vauzelle (PACA) et Jacques Auxiette (Pays-de-Loire) sont d’ores et déjà en lice. Sans doute, fallait-il s’y attendre. A force d’être congratulés pour leurs scores mirifiques, présentés comme la fierté du parti et les éclaireurs de la reconquête, certains présidents de régions risquaient de se pousser du col. Il a suffi qu’Alain Rousset tarde à faire acte de candidature pour que la place soit considérée comme étant à prendre. Le premier à monter au créneau fut Michel Vauzelle, qui a annoncé ses ambitions dés le lendemain du second tour. « Le président de l’ARF doit être quelqu’un qui désire combattre contre Sarkozy et essayer de le faire reculer sur cette réforme des collectivités. Je m’en sens la force, le courage et les arguments » a-t-il très solennellement lancé lors d’une non moins solennelle conférence de presse dans sa permanence marseillaise. « Pendant 12 ans, on a eu un très bon président, mais je pense qu’il faut qu’on se fasse entendre davantage si on veut essayer de faire entendre raison au président de la République » a aimablement ajouté Vauzelle.
Samedi, lors du Conseil national qui se tenait à la Mutualité, ce fut au tour de Jacques Auxiette de monter à la charge. Le président des Pays de Loire s’est dirigé d’un pas décidé vers les tables de la presse pour annoncer sa candidature. « Le vrai 
problème, ce sont les rapports entre l’Etat et les régions : le contrat a été rompu » 
assure Auxiette. La veille, au terme de son élection, il s’en était violemment pris au gouvernement, assurant avoir « pris l’initiative de la fronde des présidents de régions ». Peut-être, Alain Rousset regrette-t-il de n’avoir pas daigné répondre à la question de sa candidature lui avait été posée mardi 23 mars à l’issue de la photo de famille prise avec Martine Aubry. Dans son entourage, on assure en tout cas que le président de la région Aquitaine sera candidat.
Cette course à la présidence est lancée alors que, ces derniers jours, les grandes voix du parti se sont efforcées de mettre en garde ceux qui prendraient le risque de gâcher la fête en relançant la guerre des égos. Compte tenu de la forte confrontation qui s’annonce autour de la réforme territoriale engagée par le gouvernement, la présidence de l’ARF – qui n’a jamais vraiment coordonné l’action des régions alors que l’engagement avait été pris, en 2004, de rendre plus lisible l’action des présidents socialistes en assurant la promotion de dispositifs convergents – devient en effet une tribune de choix.
L’élection aura lieu lors de l’assemblée générale du 7 avril et les candidatures devront être déposées avant le jeudi 1er avril. D’ici là, les égos auront peut-être le temps de se redimensionner. Et la direction du PS l’occasion de faire preuve de sa capacité de conviction. A moins que d’autres vocations ne se manifestent. Pour l’heure, aucun signe annonciateur d’une candidature n’a été capté en provenance de Poitiers… Ségolène Royal n’avait-elle pas dans le passé vainement tenté de décrocher la présidence de l’ARF ?
Jean-Michel Normand
Les régionales passées, Royal se singularise
Les Echos – 24/03/10
Dix-huit présidents de région socialistes ont répondu hier à l’invitation de Martine Aubry qui souhaitait les réunir au siège du PS deux jours après leur victoire aux élections. Les élus ont posé avec la première secrétaire pour une photo de famille. Mais manquait à l’appel une invitée de marque : Ségolène Royal. « Il y aura d’autres occasions de faire des photos ! », a-t-elle ironisé le soir sur le plateau du journal de TF1, expliquant son absence en raison d’un « autre engagement ». Plusieurs présidents de région avaient auparavant regretté son absence. « Chacun est libre de ses choix, la réunification de la famille aurait été meilleure. Il est dommage que tout le monde ne soit pas là », avait commenté le Breton Jean-Yves Le Drian. Interrogée au journal de TF1 sur 2012, Ségolène Royal a déclaré : « Je peux être candidate. Je peux aussi ne pas l’être. A l’heure où je vous parle, je ne le suis pas ». « Vous ne me verrez jamais dans la guerre des chefs », a-t-elle aussi déclaré juste avant de rejoindre ses collègues pour « un dîner convivial ». Selon plusieurs sources, Ségolène Royal aurait l’ambition de postuler à la présidence de l’Association des régions de France (ARF). Avec 21 présidents de région de gauche sur 22 régions en France métropolitaine, l’ARF offre une visibilité importante à celui ou celle qui la dirige. Mais Alain Rousset, président depuis de nombreuses années, n’aurait pas l’intention de passer la main. Et, en outre, peu (ou pas) de présidents de région sont enclins à offrir cette tribune à Ségolène Royal. Michel Vauzelle convoiterait également le poste.
PS: belle photo de famille des présidents de région, une absente Ségolène Royal
Afp – 23/03/2010
Martine Aubry, au centre, avec des présidents de région socialistes, le 23 mars 2010 à Paris au siège du PS
PARIS — La photo de famille était belle pour les dix-huit présidents de région socialistes réunis mardi autour de Martine Aubry tout sourire, au siège du PS, au lendemain de leur écrasante victoire aux régionales, mais une absence a été remarquée, celle de Ségolène Royal.
La présidente de la région Poitou-Charentes, restée concentrée sur sa région pendant la campagne, fait un retour fracassant sur la scène médiatique, deux jours après son beau succès (60,6%).
Intervention au 20H00 de TF1 et présence annoncée au dîner des présidents de région socialistes, prévu initialement dans un restaurant parisien, mais qui devait avoir lieu ailleurs pour échapper à la curiosité des journalistes.
En revanche, point d’apparition au siège du parti, au côté de Martine Aubry.
Elle « veut prendre le temps de bien préparer » son intervention télévisée, argumente son porte-parole, le député-maire de Laval, Guillaume Garot.
La patronne du PS, elle, ne participera pas à ce dîner, retenue par un autre engagement, selon son entourage mais Harlem Désir, numéro deux du PS, la représentera.
Accueillis devant les grilles de Solférino par une nuée de journalistes les pressant de commenter l’absence de l’ex-candidate à la présidentielle, certains présidents ont manifesté leur agacement.
« Sans doute Mme Royal a-t-elle de bonnes raisons de ne pas être là. Je ne me satisferai pas d’un positionnement tactique de qui que ce soit », a prévenu François Patriat (Bourgogne). « Dommage de se focaliser sur cette question de personnes », a regretté Marie-Guite Dufay (Franche-Comté).
Sur le perron de la cour pavée, la photo de famille a réuni ensuite au côté de Martine Aubry les présidents de région pour immortaliser le succès socialiste. La parité n’était pas au rendez-vous: 17 présidents et seulement une femme, Mme Dufay.
Après une courte réunion à huis clos, Alain Rousset (Aquitaine), président de l’Association des régions de France, a voulu stopper les commentaires: « Comment peut-on connaître les régions si on parle de la présence d’une telle ou d’un tel à telle réunion? On s’en bat l’oeil, le flanc gauche avec un métacarpe de dinosaure! », a-t-il lancé, suscitant les rires.
Martelant « ce n’est pas le sujet », il a averti: « Vous me faites entrer dans quelque chose dont les Français ont horreur: ce petit bal des personnalités », assurant que Mme Royal a « une parole forte » et qu' »elle a sa place ».
Les présidents de région ont décidé avec la patronne du PS de « rencontres régulières, une fois par trimestre », a indiqué le député François Lamy, conseiller politique de Mme Aubry.
Alors que les baronies socialistes ont la réputation d’autonomie par rapport à la direction centrale, M. Rousset a fait valoir que, dorénavant, les régions pourraient apporter « au parti toutes expérimentations nouvelles » (recherche, innovation sociale….).
Candidat à sa réélection à la tête de l’ARF, alors que Michel Vauzelle (PACA) est également postulant, M. Rousset assure que l’association « sera demain plus combative. On a besoin de hausser le ton à l’égard du gouvernement ». Il a de nouveau réclamé le retrait de la réforme territoriale et demandé que l’Etat « apprenne à travailler autrement avec les régions ».
Pour lui, la victoire des socialistes « prépare très clairement 2012 ». La loi territoriale « c’est la fin des régions » et « les ressources des Régions sont aujourd’hui totalement garrottées par l’Etat ». « On est en train de leur serrer le kiki », a plaisanté Laurent Fabius, qui était présent.
De Christine POUGET et Elahe MEREL (AFP)
Rousset: renforcer la régionalisation
Le président sortant de l’Association des Régions de France (ARF), Alain Rousset (PS), a estimé aujourd’hui que « le fait régional sort renforcé » des dernières élections et qu' »il faut aller maintenant plus loin » dans la décentralisation.
« Le fait régional sort renforcé de ce scrutin, il faut maintenant améliorer ses compétences et ses ressources », a déclaré M. Rousset, dont la liste est arrivée en tête d’une triangulaire dimanche en Aquitaine avec 59,40% des voix.
« Il faut aller plus loin et ne pas rester au milieu du gué de la décentralisation », a-t-il dit, en estimant que « les deux grands axes d’activité sur lesquels les régions devaient maintenant développer leurs efforts sont les jeunes, avec leurs problèmes de formation, d’emploi, de logement, et l’innovation ».
« Le résultat des élections régionales est extrêmement flatteur et montre la confiance des gens pour l’action des présidents de région et leurs équipes », a ajouté M. Rousset. « Les gens se rendent compte que beaucoup de choses ont été faites, en particulier dans les secteurs des lycées, des TER, de l’innovation ».
M. Rousset a aussi estimé que l’ARF devait « élever le ton face à la réforme territoriale prévue par le gouvernement » et mettre « en avant de nouveaux arguments ».
« J’ai beaucoup fait pour qu’elle fonctionne de manière collégiale et si mes collègues estiment que je suis l’homme de la situation, je serai prêt », a-t-il ajouté en évoquant la possibilité d’un nouveau mandat à la tête de l’association. « Mais il n’est pas question de transformer l’ARF en une structure centralisée, alors qu’elle est au service de la décentralisation », a-t-il averti.
Les nouveaux conseils régionaux éliront vendredi leurs nouveaux présidents, à l’exception de la Corse où ce sera jeudi et de la Guadeloupe où cela a déjà été fait. L’ARF se réunira en avril pour se choisir un nouveau président.
L’ancien ministre socialiste Michel Vauzelle, dont la liste a remporté les élections régionales en Provence-Alpes-Côte d’Azur, a annoncé son intention de briguer la présidence de l’ARF.
Michel Vauzelle se déclare candidat à la présidence de l’ARF (Association des Régions de France) et souhaite s’impliquer au sein de la fédération PS des Bouches-du-Rhône
Régions/ARF: Vauzelle veut présider
« Le président de l’ARF doit être quelqu’un qui désire combattre contre Sarkozy et essayer de le faire reculer sur cette réforme des collectivités. Je m’en sens la force, le courage et les arguments », a déclaré Michel Vauzelle lors d’une conférence de presse organisée dans sa permanence marseillaise.
Selon Michel Vauzelle, qui doit être élu vendredi président du conseil régional de Paca pour la troisième fois consécutive, aucun candidat au poste de président de l’ARF ne s’est encore manifesté. « Pendant 12 ans, on a eu un très bon président (Alain Rousset, NDLR) mais je pense qu’il faut qu’on se fasse entendre davantage si on veut essayer de faire entendre raison au président de la République », a-t-il ajouté.
Vauzelle sur tous les fronts
Métro – 22/03/2010
Photo : AFP
Michel Vauzelle veut briguer la présidence de l’Association des Régions de France. Il souhaite aussi créer une charte des services publics.
Au lendemain de sa victoire au deuxième tour des élections régionales en Paca avec 44,11 % des voix (contre 33,02 % et 22,87 % pour ses adversaires de l’UMP et du FN), Michel Vauzelle se projette déjà dans l’avenir. Et celui-ci pourrait être le théâtre d’une lutte à plus grande échelle que celle menée jusqu’à présent contre la réforme des collectivités territoriales voulue par le président de la République.
Le président sortant de Paca, qui devrait, selon toute logique, être réélu vendredi lors de l’assemblée plénière du conseil régional, a annoncé lundi qu’il briguerait la présidence de l’Association des Régions de France (ARF). Michel Vauzelle, qui souhaite capitaliser sur le succès obtenu par la gauche dimanche avec vingt et une Régions roses sur vingt-deux, se verrait bien succéder à Alain Rousset, actuel président de l’ARF.
Ce dernier, président socialiste de la Région Aquitaine, a été confortablement réélu pour la troisième fois dans une triangulaire qui l’opposait notamment au ministre UMP du Travail, Xavier Darcos. “Je pense qu’il faut être très punchy dans cette période. C’est pour cela que je me présente à la présidence de l’ARF”, expliquait Michel Vauzelle. Une manière de tacler un adversaire potentiel auquel il reproche son manque d’offensive sur la réforme territoriale.
Gonflé à bloc après son succès électoral de dimanche (même s’il est un des rares présidents PS de Région à ne pas avoir progressé, comme le faisait remarquer son adversaire UMP dimanche soir), il a également annoncé qu’il allait reprendre en main son bâton de pélerin pour faire inscrire dans la Constitution française la charte des services publics.
Il voit dans son initiative un moyen d’empêcher les “gouvernements futurs de casser les services publics, sous réserve qu’il en reste quelque chose”, ironisait-il hier. Pour l’heure, les priorités du président sortant de Paca sont l’emploi et les transports.
Tout au long de la campagne, le candidat Vauzelle avait en effet annoncé qu’il “créerait chaque année 10 000 emplois”, notamment dans le secteur de l’économie sociale et solidaire. Autre priorité : les TER, qui ont été également un des enjeux de la campagne.
“Je vais rencontrer Guillaume Pepy (le patron de la SNCF)”, a indiqué lundi Michel Vauzelle, qui compte lui demander plus de moyens humains pour les TER. “Les TER ne sont pas un échec mais la plus grande réussite de notre Région”, a-t-il expliqué.
Julien Dukmedjian
Vauzelle va briguer la présidence de l’Association des régions de France
Le socialiste Michel Vauzelle, dont la liste de rassemblement a remporté les élections régionales en Provence-Alpes-Côte d’Azur, a annoncé lundi son intention de briguer la présidence de l’Association des régions de France (ARF) pour se battre contre leur suppression. « Le président de l’ARF doit être quelqu’un qui désire combattre contre Sarkozy et essayer de le faire reculer sur cette réforme des collectivités. Je m’en sens la force, le courage et les arguments », a déclaré Vauzelle lors d’une conférence de presse organisée dans sa permanence marseillaise.
« Il y a vraiment un recul par rapport à Raffarin, par rapport à Mitterrand, par rapport à de Gaulle, par rapport à tout de ce qui se fait dans les pays alentour et dans le monde, a-t-il argumenté. Partout, on joue la carte régionale et ici on détruit la région au profit des conseillers cantonaux qui s’occuperont de leur canton ou de conseillers de métropole qui évidemment auront la tentation de tirer toute la richesse régionale vers Marseille d’un côté et Nice de l’autre ».
Selon Vauzelle, qui doit être élu vendredi président du conseil régional de Paca pour la troisième fois consécutive, aucun candidat au poste de président de l’ARF ne s’est encore manifesté. « Pendant 12 ans, on a eu un très bon président (Alain Rousset, NDLR) mais je pense qu’il faut qu’on se fasse entendre davantage si on veut essayer de faire entendre raison au président de la République », a-t-il ajouté.
Il a par ailleurs commenté ses scores de dimanche soir, qu’il a jugés « excellents », en particulier dans le Var et les Alpes-Maritimes, fiefs traditionnels de la droite. Il s’est aussi réjoui du résultat recueilli à Marseille où il frôle les 50 %. « Le score fait sur Marseille est tout à fait remarquable. Cela impose à un responsable politique de réfléchir à l’avenir politique de cette ville avec tous ceux qui en sont responsables : il y en a un à côté de moi (son directeur de campagne Patrick Mennucci, NDLR), il y a Jean-Noël Guérini (président du conseil général des Bouches-du-Rhône). C’est le moment de se demander comment on va s’organiser pour reprendre cette ville », a-t-il souligné.
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Régionales : Michel Vauzelle vise la présidence de l’ARF
La Provence – 22/03/2010
Fort de sa troisième élection comme président de Provence-Alpes-Côte d’Azur, Michel Vauzelle s’intéresse de très près à l’Association des régions de France (ARF). « Je vais en briguer la présidence, a-t-il indiqué ce matin, lors d’une conférence de presse. Je me sens la force, le courage et les arguments, en plus de mon expérience, pour lutter contre les projets de réforme de Nicolas Sarkozy. »
S’il ne connait pas d’autres candidats à ce poste, Michel Vauzelle devra toutefois en déloger Alain Rousset qui l’occupe depuis douze ans. « Il faut nous faire entendre d’avantage alors qu’on détruit les régions. » Son travail de lobbying commencera aujourd’hui à l’Assemblée nationale.
L’ancien garde des Sceaux compte également « s’impliquer au sein de la fédération PS des Bouches-du-Rhône » et tient à « réfléchir à l’avenir politique de Marseille. Il faut se demander comment on va reprendre cette ville. »
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Rousset veut diriger les Régions
SudOuest – 23/03/2010
Alain Rousset veut le retrait de la réforme des collectivités territoriales. (photo jEAN-dANIEL cHOPIN)
Alain Rousset. Il n’y a pas de partage des postes. L’heure est surtout à se mettre au travail, à un moment important dans une période de crise, de difficultés économiques. Les Régions auront un rôle à jouer. Pour le reste, ce ne sont pas des négociations. Il m’appartient de mettre en place une équipe pour travailler, après en avoir discuté avec les têtes de liste et les responsables des différentes formations politiques.
Vous avez quand même une difficulté à résoudre.
Comment intégrer les écologistes dans un exécutif alors que vous n’êtes pas d’accord sur un dossier essentiel, celui de la future ligne à grande vitesse (LGV) ?
Non, ce n’est plus un problème. Les électeurs ont tranché. C’est le groupe majoritaire qui a porté ce dossier LGV. Il y a aujourd’hui 2,5 % de marchandises qui passent sur le fer en Aquitaine, sur la liaison France-Espagne. On a donc une grande marge et la LGV doit nous aider à capter le trafic vers le ferroviaire. Mes collègues écologistes doivent le comprendre et toutes les pièces leur seront communiquées dans la plus grande transparence.
Vous pouvez donc assurer aujourd’hui aux Aquitains favorables à la LGV que l’alliance avec les Verts ne va pas retarder son arrivée.
Notamment si vous demandez de nouvelles études ?
La maîtrise du calendrier appartient à l’État, et c’est aussi l’État qui est à l’origine du retard pris dans ce dossier. Les études en question ne concernent pas la LGV elle-même, mais l’intégration dans le réseau ou le report modal par exemple.
Avec la réforme des collectivités territoriales, qui devrait limiter votre mandat à quatre ans, celui-ci sera particulier.
Si le gouvernement ne tient pas compte du vote des Français, il est probable qu’il y aura des répliques. Le message adressé au gouvernement est clair. Nous allons nous rassembler pour lui demander de retirer cette réforme des collectivités territoriales. Qu’une réforme existe, c’est certainement indispensable. Mais supprimer les Régions et recentraliser les décisions, ce n’est pas acceptable.
Serez-vous candidat à nouveau à la présidence de l’ARF (Association des Régions de France), que vous avez présidée six ans ? Vous avez déjà un concurrent, Michel Vauzelle, qui estime qu’il faut se faire entendre davantage.
Il a raison. Je suis effectivement candidat à la présidence de l’ARF. Ce sera aux présidents de Région de choisir. Mais je crois que l’on a été assez combatif contre le gouvernement. J’ajoute que la pratique de ma présidence est collégiale. Je n’ai pas personnalisé ce combat.
Justement, Michel Vauzelle semble vous reprocher de ne pas peser assez dans ce combat.
L’action des Régions doit être collective. Chaque président doit s’impliquer. Encore une fois, je ne veux pas personnaliser. Les Régions sortent renforcées de ce scrutin et nous aurons certainement à mener un combat plus dur contre le gouvernement.
Un mot sur l’éviction de Xavier Darcos du gouvernement ?
Le combat politique est souvent impitoyable. J’ai apprécié que Xavier Darcos ne se serve pas du thème de la sécurité durant sa campagne.
Bruno Béziat
Régionales & culture (2 articles)
Les régions paient toujours plus pour la culture
Le Monde – 10/03/2010
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Un seul slogan concernant la création aura été brandi pendant la campagne des élections régionales. « Culture en danger » : le mot d’ordre a rallié autant d’artistes que d’élus. Et il reste d’actualité à quelques jours du premier tour, dimanche 14 mars.
A première vue, le climat d’inquiétude est paradoxal : les budgets culturels des régions ne se sont jamais aussi bien portés. Entre 2004 et 2010, l’effort financier en faveur de la culture a augmenté de 11 % par an en moyenne, selon l’Association des régions de France (ARF). En Rhône-Alpes, l’enveloppe a doublé pendant la mandature (de 35 à 70 millions d’euros, soit 3 % du budget total de la région). Celle de la région Centre a grossi de 40 % (33,8 millions d’euros en 2009), contre 17 % en Pays de la Loire (50 millions d’euros), etc.
Sur les 10 milliards d’argent public consacrés à la culture, environ 3 milliards viennent de l’Etat, les 7 milliards restants provenant des collectivités locales, communes et grandes villes en tête (plus de 4 milliards d’euros), suivies par les départements (1,3 milliard) et les régions (1 milliard d’euros).
Ce milliard d’euros se répartit en deux postes : 643 millions inscrits sur la ligne budgétaire « culture », et près de 400 millions disséminés dans d’autres secteurs – aménagement du territoire, lycées, formation. « Les régions intègrent la culture au quotidien, de manière transversale », explique Hélène Breton, vice-présidente de la région Midi-Pyrénées et présidente de la commission culture de l’ARF.
Chaque région a ses priorités – cinéma, musique, etc. Elle est souvent cofinanceur, et non chargée de la totalité d’un projet, d’un théâtre ou d’un festival. Aussi, son rôle culturel n’est-il pas évident à cerner, à la différence d’une grosse ville, qui a souvent en gestion un musée des beaux-arts, par exemple. Les régions phares sont logiquement celles qui ont les plus gros budgets globaux : Ile-de-France, Rhône-Alpes ou Nord-Pas-de-Calais. A titre d’exemple, la première a alloué 147 millions d’euros au spectacle vivant, entre 2005 et 2009 (233 compagnies aidées). La deuxième développe un pôle de cinéma d’animation, La Cartoucherie, à Bourg-lès-Valence, en partenariat avec le département de l’Ardèche. La troisième est le principal financeur de la future antenne du Louvre à Lens, dans l’espoir de redonner du souffle au territoire. Lire la suite…
Dossier Le Monde – 09/03/2010: Où va l’argent des conseils régionaux? (4 articles)
Où va l’argent des conseils régionaux ?
Le Monde – 08/03/2010
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La "Une" du Monde Economie du 8 mars 2010. DR
L’opinion publique, quant à elle, peine à identifier le rôle, le fonctionnement et le poids réel de ces assemblées, dont les compétences et le mode d’élection n’ont cessé d’évoluer depuis la création des établissements publics régionaux en 1972, devenus des collectivités à part entière, élues au suffrage universel par les lois de décentralisation de 1982.
Face à l’Etat, qui tend à réaffirmer ses prérogatives, les vingt-deux collectivités métropolitaines ainsi que les quatre d’outre-mer revendiquent une responsabilité pleine et entière de leurs attributions sur la formation, l’emploi, le développement économique, comme sur les projets majeurs d’aménagement, d’infrastructures et de transports. Mais leur poids budgétaire et financier reste faible au regard de leurs ambitions.
Sur les 206,3 milliards d’euros dépensés par les collectivités territoriales en 2009, elles totalisent 26,6 milliards d’euros, soit à peine 13 %, alors que les départements atteignent 31,5 %, et les communes ainsi que leurs groupements plus de 55,5 %. Comparée à l’ensemble des dépenses publiques, incluant l’Etat, la part régionale n’est plus que de 2,5 %.
La réforme de la taxe professionnelle ne devrait guère modifier cette proportion. Dans la compétition européenne, les régions françaises restent à la traîne face aux structures des pays voisins – Allemagne, Italie ou Espagne – plus décentralisées.
Comme le souligne Alain Rousset, président de l’Association des régions de France (ARF) et président (PS) sortant de la région Aquitaine, « la Navarre, le Pays basque ou l’Aragon possèdent des budgets d’un montant six à douze fois supérieur à ceux de l’Aquitaine ou de Midi-Pyrénées », pourtant géographiquement et démographiquement plus importantes.
L’acte II de la décentralisation, avec la réforme constitutionnelle du 28 mars 2003 et la loi du 13 août 2004 du gouvernement Raffarin, avait laissé augurer un renforcement de la réalité régionale. Lire la suite…
Les régions socialistes, amortisseur de crise plus que contre-pouvoir
« Le PS s’est heurté à la décentralisation. Lorsque l’on se pose en défenseur de la souveraineté des collectivités locales et de l’autonomie des régions ou des départements, il y a une évidente contradiction à prétendre animer un contre-pouvoir », estime Laurent Baumel, l’un des rares dirigeants socialistes à s’être penché sur l’articulation entre ligne politique nationale et action locale. « La gauche disposait d’un vivier d’expériences réussies qu’elle n’a pas su valoriser, sauf de façon très ponctuelle et à la veille des échéances électorales », déplore Jean-Paul Bachy, président (divers gauche) de Champagne-Ardenne, qui assure « ne jamais avoir reçu de sollicitation en ce sens ». « Si nous ne sommes pas parvenus à globaliser notre action, c’est aussi parce que chaque président de région a eu tendance à oeuvrer dans son coin », admet toutefois Jean-Paul Huchon, président de la région Ile-de-France.
Plutôt qu’un contre-pouvoir, c’est en définitive à un rôle d’amortisseur de crise que se sont consacrées les vingt régions socialistes de métropole. L’impact budgétaire des régions (27,3 milliards en 2009) pèse à peine 13 % dans celui de l’ensemble des collectivités locales. Les transports, les lycées, la formation professionnelle et l’apprentissage et, pour une part, l’aide aux entreprises, en représentent les trois-quarts. Tentés un moment d’adopter le slogan du « bouclier social » pour définir l’action des régions, les socialistes y ont renoncé. Le terme serait apparu en trop fort décalage avec la réalité politique…
Avec la création des « emplois-tremplins » et l’instauration de la gratuité des manuels scolaires dans les lycées, la gauche a voulu imprimer sa marque. La création, pendant la mandature, de 100 000 emplois-tremplins destinés essentiellement à des jeunes en difficulté d’insertion, sur le modèle des emplois-jeunes supprimés par la droite en 2002, figurait dans le programme électoral du PS.
Ce front uni derrière une mesure commune s’est progressivement dilué au profit de dispositifs diversifiés de soutien à l’emploi et aux jeunes. Contrat d’aide et de retour à l’emploi durable (Cared) en Rhône-Alpes, revenu social de formation en Aquitaine, financement du permis de conduire pour les jeunes titulaires d’un CAP ou d’un bac pro en Poitou-Charentes… Les « emplois-tremplins » ne sont même pas cités dans le bilan des régions publié par le PS.
En revanche, le développement des TER est l’une des réalisations les plus lisibles des équipes de gauche. Celles-ci se flattent d’avoir investi trois milliards d’euros, renouvelé 50 % du matériel et augmenté la fréquentation de 30 %. Un bilan qu’elles valorisent en évoquant tout à la fois la protection de l’environnement, la qualité de vie et le désenclavement des territoires.
Les régions socialistes ont aussi consenti un effort particulier en investissant de plus en plus dans le domaine universitaire qui reste pourtant une compétence de l’Etat. Aquitaine, Midi-Pyrénées ou Rhône-Alpes cofinancent à parité avec l’Etat la rénovation et la construction des bâtiments universitaires ainsi que le logement étudiant. Autre intervention fréquente des régions : les bourses pour les séjours des étudiants à l’étranger. Sans oublier le projet de « pass’contraception » pour les lycéennes en Poitou-Charentes.
Les régions de gauche mettent aussi en évidence leurs interventions dans le domaine économique. En un an, assure le PS, elles « ont consacré 9 milliards d’euros pour relancer l’économie et protéger les salariés ». Un véritable « plan de relance » qui représente le tiers des sommes engagées par le gouvernement « alors que le budget des régions représente 2 % de la fiscalité ». Enfin, a été instauré dans plusieurs régions (PACA, Rhône-Alpes, Poitou-Charentes, Nord-Pas-de-Calais, Champagne-Ardenne, notamment) un système imposant le remboursement des aides attribuées aux entreprises en cas de non-respect de certains engagements, notamment celui de ne pas délocaliser.
De même, les élus de gauche assurent « avoir préservé directement près de 100 000 emplois ». En Aquitaine a été lancé un revenu social de formation et dans le Nord – Pas-de-Calais, une convention régionale de reclassement a permis d’allonger la période de rémunération des salariés touchés par un plan social. En Poitou-Charentes, la région est directement devenue actionnaire d’Heuliez dans le cadre du sauvetage de cette entreprise qui doit lancer une gamme de véhicules électriques. Là encore, chacun a développé son propre dispositif.
Pragmatique, le « contrat socialiste » rendu public mi-décembre privilégie l’affichage d’objectifs lisibles. Pour les six années à venir, il table notamment sur la création de 200 000 « contrats de continuité professionnelle », la conclusion de pactes pour l’autonomie des jeunes et l’augmentation de moitié des budgets consacrés aux énergies renouvelables.
Des taux d’imposition en faible augmentation
Les recettes de fiscalité directes des régions (4,7 milliards d’euros en 2009), taxes foncières et taxes professionnelles, sont inférieures à celles de la fiscalité indirecte (7,3 milliards). Selon la Direction générale des collectivités locales, les régions ont voté en 2009 des taux en faible augmentation, comme en 2007 et 2008. Sept régions sur 26 ont voté une hausse, comprises pour quatre d’entre elles entre 1,4 % et 2,8 %. C’est l’Alsace qui a imposé la plus forte augmentation entre 2008 et 2009 (+ 6,6 %) suivie de l’Auvergne (+ 5 %) et du Limousin (+ 4 %).
Les Régions, chef de file du développement économique, veulent que leurs conventionnements avec les métropoles pour les compétences économiques résultent d’un partenariat volontaire
ARF – Lundi 18 janvier 2010
Le Sénat examinera demain un des dispositifs du projet de loi de réforme territoriale qui prévoit un transfert de plein droit de tout ou partie des compétences en matière de développement économique aux métropoles, à défaut d’accord entre la Région et la Métropole dans un délai de 18 mois après la demande.
Les Régions s’opposent à cette disposition contrainte qui met à mal leurs compétences en matière de développement économique et dont les inconvénients sont multiples :
– Risque d’incohérence des régimes d’aides alors que l’efficacité économique suppose une bonne complémentarité
– Risque de surenchère entre les territoires, et par conséquent de « nomadisme » des entreprises
– Atteinte aux politiques structurantes de filières pour lesquelles l’échelon régional est le seul échelon pertinent
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